Titre propre
1817-1 : Fermeture de la rue Capitale, entre les rues Saint-Dizier et Saint Joseph, ci-après rue Saint-Sulpice. - 1817
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM035-3-2-D018
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1817 (Production)
Description matérielle
0,5 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1796-1833, 1836-1840)
Nom du producteur
(1832-1836, 1840-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
1817, 22 mars : la Législature permet aux Juges de Paix de Montréal de fermer la rue Capitale entre la ruelle Saint-Dizier et la rue Saint-Joseph, ci-après rue Saint-Sulpice. Les Juges de Paix vendront le terrain ainsi disponible. Décisions subséquentes des magistrats touchant le prix de vente des terrains disponibles.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Éléments associés
Accroissements
Identifiant(s) alternatif(s)
Numéro normalisé
N/A
N/A
Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)
N/A
Identifiant de la description du document
Dates de production, de révision et de suppression
Document numérique - métadonnées
Nom du fichier
VM035-3-2-D018-1817-1_op.pdf
Latitude
Longitude
Taille du fichier
691.4 KiB