Sous-série 2 - Dossiers de résolutions (4e série). - 1844-1983.

Titre propre

Dossiers de résolutions (4e série). - 1844-1983.

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 VM001-04-2

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1844-1983 (Production)

Description matérielle

26,62 m de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Dossiers de résolutions du Conseil municipal et du Comité exécutif créés entre 1961 et 1973.
Documents sur microfilm ou en format numérique.
Dossiers textuels jusqu'à 3742.2-1 sur microfilm et de 3742.2-2 à 4825.7-3/1 au format numérique.
Plans jusqu'à 1901.72 sur microfilm et de 1901 à 3519 au format numérique. Plans supérieurs au format papier.

Échantillonnage conservé sur papier lorsque signifiant (voir description des dossiers).
Les dossiers à partir de 3496.2-1 sont conservés intégralement sur papier et devront faire l'objet d'un échantillonnage une fois la numérisation terminée.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

La série est classée en ordre numérique.

Langue des documents

Écriture des documents

Note de langue et graphie

Les documents sont principalement en français.

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Les dossiers sont disponibles en partie sur microfilm, en partie au format numérique et en partie au format papier.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés