Titre propre
Dossiers de résolutions (4e série). - 1844-1983.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1844-1983 (Production)
Description matérielle
26,62 m de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Dossiers de résolutions du Conseil municipal et du Comité exécutif créés entre 1961 et 1973.
Documents sur microfilm ou en format numérique.
Dossiers textuels jusqu'à 3742.2-1 sur microfilm et de 3742.2-2 à 4825.7-3/1 au format numérique.
Plans jusqu'à 1901.72 sur microfilm et de 1901 à 3519 au format numérique. Plans supérieurs au format papier.
Échantillonnage conservé sur papier lorsque signifiant (voir description des dossiers).
Les dossiers à partir de 3496.2-1 sont conservés intégralement sur papier et devront faire l'objet d'un échantillonnage une fois la numérisation terminée.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
La série est classée en ordre numérique.
Langue des documents
Écriture des documents
Note de langue et graphie
Les documents sont principalement en français.
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Les dossiers sont disponibles en partie sur microfilm, en partie au format numérique et en partie au format papier.