Sous-série 3 - Dossiers thématiques (4e série : collectifs). - 1959-1972.

Titre propre

Dossiers thématiques (4e série : collectifs). - 1959-1972.

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 VM001-04-3

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1959-1972 (Production)

Description matérielle

66 m de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

La série porte sur les travaux réalisés dans le cadre d'améliorations locales notamment en ce qui concerne les appels d'offres publics, l'ouverture des soumissions, les contrats accordés, le vote des crédits et l'approbation des paiements aux entrepreneurs; de même que sur les travaux liés aux programmes gouvernementaux de lutte contre le chômage.

La série comprend des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, du Conseil de ville et de la Commission municipale de Québec, de la correspondance, des recommandations et des décisions administratives, des cahiers des charges, des contrats et des plans.

Titre basé sur le contenu de la série.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

La série est organisée par sujet et chaque sujet est classé en ordre chronologique et numérique.
Les dossiers identifiés ALOS signifient améliorations locales ouverture de soumissions.
Les dossiers identifiés ALCA signifient améliorations locales contrat accordé.
Les dossiers identifiés ALCV signifient améliorations locales crédits votés.
Les dossiers identifiés ALAR signifient améliorations locales approbations et remboursements.

Langue des documents

Écriture des documents

Note de langue et graphie

Les documents sont principalement en français.

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

D'autres documents se trouvent dans VM1,S5 et VM1,S6.

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés