Titre propre
Dossiers thématiques (4e série : collectifs). - 1959-1972.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1959-1972 (Production)
Description matérielle
66 m de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La série porte sur les travaux réalisés dans le cadre d'améliorations locales notamment en ce qui concerne les appels d'offres publics, l'ouverture des soumissions, les contrats accordés, le vote des crédits et l'approbation des paiements aux entrepreneurs; de même que sur les travaux liés aux programmes gouvernementaux de lutte contre le chômage.
La série comprend des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, du Conseil de ville et de la Commission municipale de Québec, de la correspondance, des recommandations et des décisions administratives, des cahiers des charges, des contrats et des plans.
Titre basé sur le contenu de la série.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
La série est organisée par sujet et chaque sujet est classé en ordre chronologique et numérique.
Les dossiers identifiés ALOS signifient améliorations locales ouverture de soumissions.
Les dossiers identifiés ALCA signifient améliorations locales contrat accordé.
Les dossiers identifiés ALCV signifient améliorations locales crédits votés.
Les dossiers identifiés ALAR signifient améliorations locales approbations et remboursements.
Langue des documents
Écriture des documents
Note de langue et graphie
Les documents sont principalement en français.
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Éléments associés
D'autres documents se trouvent dans VM1,S5 et VM1,S6.