Communauté urbaine de Montréal. Sous-comité des blessés en devoir

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Communauté urbaine de Montréal. Sous-comité des blessés en devoir

Forme(s) parallèle(s) du nom

Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions

Autre(s) forme(s) du nom

Numéro d'immatriculation des collectivités

Zone de description

Dates d'existence

1977

Historique

Le sous-comité des blessés en devoir a été créé par le CE du 22 septembre 1977, rés. 77-1274. La première réunion a eu lieu le 3 octobre 1977 et la dernière, le 11 novembre 1977.

Le mandat du sous-comité est de suggérer au CE et au Conseil de sécurité publique les normes et procédures à suivre dans les dossiers d'accidentés du travail.

Lieux

Statut juridique

Fonctions et activités

Textes de référence

Organisation interne/Généalogie

Contexte général

Zone des relations

Zone des points d'accès

Occupations

Zone du contrôle

Identifiant de la notice d'autorité

CUM001-D-6-1-A

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision et de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Notes relatives à la mise à jour de la notice

  • Presse-papier

  • Exporter

  • EAC