Titre propre
Accréditation syndicale . - 1965-1994
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Ss-série
Cote
CA M001 CUM001-D-2-1
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1965-1994 (Production)
Description matérielle
60 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1970-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Cette sous-sous-série porte sur des requêtes en accréditation et des démarches de désyndicalisation.
Elle est constituée de certificats de dépôts, de lettres, d'extraits de procès-verbaux, de mémos, de rapports d'activités, de descriptions de fonctions et d'ententes.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.