Titre propre
Actes de donation, obligations et quittances de la famille Le Cavelier . - 1865-1962
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 P096-2-D08
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1865-1962 (Production)
Description matérielle
1 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1917-2013)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Ce dossier porte sur les actes de donation, les obligations et les quittances de la famille Le Cavelier. Le dossier comprend :
- Acte de donation entre vifs (notarié) par le Major Guillaume Le Cavalier à Srs D. et N. Le Cavalier (10 février 1865) (7 pages), sa transcription par Jacqueline Le Cavelier (6 pages), et une page de notes explicatives par Francine Saint-Aubin.
- Bref et déclaration, no 5233, cour supérieure, Montréal, (29 janvier et 2 février 1915), (4 pages), la transcription par Jacqueline Le Cavelier (4 pages) et 2 pages de notes explicatives par Francine Saint-Aubin.
- Obligation (notariée) en faveur de Daniel E. Lecavalier par Ernestine Girard, Ep. Armand Marcotte, (31 août 1920), (4 pages)
- Quittance (notariée) par Dosithée Lecavalier à Dr. Daniel E. Lecavalier, (12 septembre 1925), (3 pages) et transcription par Jacqueline Le Cavelier, 2 pages.
- Relevé de compte "revenus" de la succ. Dame Maria Laporte Le Cavelier (30 juin 1933) (1 page)
- Lettre de notaire à Dr Daniel. E. LeCavelier (25 mars 1936)
- Quittance (notariée), par Claire A. Gendron à Dr. Daniel Eugène Le Cavelier (6 juin 1939) (4 pages)
- Relevé du compte "capital" de la succ. de dame Maria Laporte Lecavelier (28 juin 1940) (1 page)
- 3 lettres-factures du notaire Rosaire Dupuis à Jacqueline Le Cavelier (Mme Cléophas Saint-Aubin) et Jean Le Cavelier (son frère) (4 novembre 1942)
- 1 page de notes concernant des transactions à propos de la propriété des Le Cavelier (4115 avenue Marlowe), écrites par Cléophas Saint-Aubin (mai 1944)
- 1 lettre-facture du notaire Rosaire Dupuis à Jean Le Cavelier (4 juillet 1944)
- 1 lettre consentant à une prise d'hypothèque par Louis Le Cavelier par les autres propriétaires de lots (JLC, Cléophas Saint-Aubin, Jean et Pierre Le Cavelier (13 janvier 1948)
- 6 lettres de Lamarre et Quesnel, avocats, (re : sommes dues par Guy Girard à Jacqueline Le Cavelier Saint-Aubin) (2 avril au 29 août 1962).
Titre basé sur le contenu du dossier.