Dossier D08 - Actes de donation, obligations et quittances de la famille Le Cavelier . - 1865-1962

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Actes de donation, obligations et quittances de la famille Le Cavelier . - 1865-1962

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Dossier

Cote

CA M001 P096-2-D08

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Date(s)

  • 1865-1962 (Production)

Description matérielle

1 cm de documents textuels.

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Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Ce dossier porte sur les actes de donation, les obligations et les quittances de la famille Le Cavelier. Le dossier comprend :

  • Acte de donation entre vifs (notarié) par le Major Guillaume Le Cavalier à Srs D. et N. Le Cavalier (10 février 1865) (7 pages), sa transcription par Jacqueline Le Cavelier (6 pages), et une page de notes explicatives par Francine Saint-Aubin.
  • Bref et déclaration, no 5233, cour supérieure, Montréal, (29 janvier et 2 février 1915), (4 pages), la transcription par Jacqueline Le Cavelier (4 pages) et 2 pages de notes explicatives par Francine Saint-Aubin.
  • Obligation (notariée) en faveur de Daniel E. Lecavalier par Ernestine Girard, Ep. Armand Marcotte, (31 août 1920), (4 pages)
  • Quittance (notariée) par Dosithée Lecavalier à Dr. Daniel E. Lecavalier, (12 septembre 1925), (3 pages) et transcription par Jacqueline Le Cavelier, 2 pages.
  • Relevé de compte "revenus" de la succ. Dame Maria Laporte Le Cavelier (30 juin 1933) (1 page)
  • Lettre de notaire à Dr Daniel. E. LeCavelier (25 mars 1936)
  • Quittance (notariée), par Claire A. Gendron à Dr. Daniel Eugène Le Cavelier (6 juin 1939) (4 pages)
  • Relevé du compte "capital" de la succ. de dame Maria Laporte Lecavelier (28 juin 1940) (1 page)
  • 3 lettres-factures du notaire Rosaire Dupuis à Jacqueline Le Cavelier (Mme Cléophas Saint-Aubin) et Jean Le Cavelier (son frère) (4 novembre 1942)
  • 1 page de notes concernant des transactions à propos de la propriété des Le Cavelier (4115 avenue Marlowe), écrites par Cléophas Saint-Aubin (mai 1944)
  • 1 lettre-facture du notaire Rosaire Dupuis à Jean Le Cavelier (4 juillet 1944)
  • 1 lettre consentant à une prise d'hypothèque par Louis Le Cavelier par les autres propriétaires de lots (JLC, Cléophas Saint-Aubin, Jean et Pierre Le Cavelier (13 janvier 1948)
  • 6 lettres de Lamarre et Quesnel, avocats, (re : sommes dues par Guy Girard à Jacqueline Le Cavelier Saint-Aubin) (2 avril au 29 août 1962).
    Titre basé sur le contenu du dossier.

État de conservation

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  • Boîte: 013-01-06-02