Série G - Actes et contrats. - 1884 - 1921 (surtout 1909-1915)

P025-G-A-début-P001 P025-G-A-fin-P002

Titre propre

Actes et contrats. - 1884 - 1921 (surtout 1909-1915)

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu des documents.

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 P025-G

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1884 - 1921 (surtout 1909-1915) (Production)

Description matérielle

84 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1883-1918)

Historique de la conservation

Portée et contenu

Série témoignant des ententes convenues entre la cité et des tiers, en termes de biens meubles ou immeubles, et de services. Série constituée d'actes notariés et de contrats régissant la vente et l'achat de terrains, la promesse de vente, les déclarations, les notifications, les sommations, les contrats de services, les quittances et les dépôts. Les documents sont en français.

État de conservation

Les documents originaux ont été sévèrement endommagés par le feu et ne peuvent être consultés.

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

116-02-01-01 (années 1890 à 1911) photocopies transmises par le Service des finances de la Ville de Montréal.

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Registre: 116-01-01-01
  • Registre: 116-01-01-02
  • Registre: 116-01-01-03
  • Registre: 116-01-01-04
  • Registre: 116-01-01-05
  • Registre: 116-01-01-06
  • Registre: 116-02-01-01