Dossier D1 - Actes notariés signés par Paul Chomedey . - [19-] (originaux créés en 1654 et 1655)

Titre propre

Actes notariés signés par Paul Chomedey . - [19-] (originaux créés en 1654 et 1655)

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 BM002-04-D1

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • [19-] (originaux créés en 1654 et 1655) (Production)

Description matérielle

1 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le dossier fait état de transactions impliquant notamment Paul Chomedey sieur de Maisonneuve, Lambert Closse, Jacques Pivot, Jeanne Leber. Le dossier contient des reproductions de contrats notariés, des transcriptions dactylogrammes de ceux-ci et un texte expliquant l'importance de ces documents anciens. Les documents sont principalement en français. Un document est en anglais.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 038-03-03-03