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Notice d'autorité

Montréal (Québec). Sous-comité chargé de la révision des permis.

  • VM080-A
  • Collectivité
  • 1963-1970

Le Sous-comité chargé de la révision des permis est créé en 1963 par le Comité exécutif de la Ville de Montréal. Le Sous-comité a auparavant procédé à la révision du règlement 1862 et à la rédaction du règlement 2820 sur les permis. Il tient sa première séance le 28 mai 1963.
Le mandat du Sous-comité est d'étudier de façon permanente la question des permis. Le Sous-comité est composé d'un membre du Comité exécutif à la présidence, du directeur des finances, du surintendant de la Division de l'occupation du Service des permis et inspections, du surintendant de la Division des permis et privilèges du Service des finances, d'un officier en administration financière au cabinet du directeur des finances et d'un rédacteur grade 3 au Bureau du greffier qui agit comme secrétaire du Sous-comité.

Montréal (Québec). Commission de l'aménagement, de l'habitation et des travaux publics.

  • VM086-A
  • Collectivité
  • 1987-1990

La Commission de l'aménagement, de l'habitation et des travaux publics est créée en 1987, en vertu du règlement 7261 adopté le 26 janvier 1987 par le Conseil de ville de Montréal. Sa création s'insère dans le processus de réorganisation municipale entrepris en 1987, par l'administration du Rassemblement des citoyens et citoyennes de Montréal (RCM). Le 26 novembre 1990, le Conseil de ville scinde la Commission et crée la Commission de l'aménagement et de l'habitation ainsi que la Commission de l'environnement et des travaux publics.
Le mandat de la Commission de l'aménagement, de l'habitation et des travaux publics est de «faire ressortir clairement la relation étroite qui doit exister entre la planification urbaine et la gestion des infrastructures de transport et de services, de même qu'entre le design urbain et l'aménagement des rues et des parcs» (règlement 7261, art. 3). La Commission se compose au minimum de 7 personnes issues du Conseil de ville.

Montréal (Québec). Commission du développement économique.

  • VM088-A
  • Collectivité
  • 1987-1995

La Commission du développement économique est créée en 1987, en vertu du règlement 7261 adopté le 26 janvier 1987 par le Conseil de ville de Montréal. Sa création s'insère dans le processus de réorganisation municipale entrepris en 1987, par l'administration du Rassemblement des citoyens et citoyennes de Montréal (RCM). La Commission est abolie en 1995, en vertu du règlement 95-238 adopté le 20 novembre 1995 par le Conseil de ville créant de nouvelles commissions permanentes du Conseil à la suite de la réorganisation entreprise par l'administration de Vision Montréal.
Le mandat de la Commission du développement économique est «d'étudier les questions liées aux orientations et aux interventions de la Ville em matière de développement économique» (règlement 8712, art. 5). La Commission se compose au minimum de 7 personnes issues du Conseil de ville.

Montréal (Québec). Commission de la charte.

  • VM090-A
  • Collectivité
  • 1920-1921

La Commission de la charte est créée en 1920 en vertu de la Loi amendant la charte de la cité de Montréal (Statuts de la province de Québec, 10 George V, chap.86) sanctionnée le 14 février 1920. Le Conseil de ville nomme deux représentants à la Commission lors de l'assemblée du 26 février 1920. La Commission tient sa première séance le 17 mars 1920. Elle tient sa dernière séance le 18 mars 1921.
Le mandat de la Commission de la charte est de «préparer une charte contenant toutes les dispositions nécessaires pour assurer la paix, l'ordre et le bon gouvernement de la cité par les contribuables; et elle devra en saisir la Législature à sa prochaine session». La Commission est composée de 16 membres nommés par le Conseil de ville de Montréal, la Commission administrative de la Cité de Montréal, la Ligue des propriétaires, la Ligue des locataires, le Conseil central des métiers et du travail, l'Alliance nationale des ouvriers catholiques, le Montreal Board of Trade et la Chambre de commerce. Chacun de ces organismes nomme 2 membres de la Commission.

Montréal (Québec). Service de l'habitation et de l'urbanisme.

  • VM091-A
  • Collectivité
  • 1972-1978

Le Service de l'habitation et de l'urbanisme est créé en 1972 en vertu du règlement 4369 adopté le 25 janvier 1972 par le Conseil de ville. L'histoire de ce service débute avec la création successive de trois commissions d'urbanisme en 1930, 1934 et 1935. Le Service d'urbanisme est créé en 1941 et le Service de l'habitation en 1967. En 1972, ces deux services sont fusionnés sous le nom de Service de l'habitation et de l'urbanisme. En mars 1978, le Conseil de ville scinde le service et crée le Service de l'habitation et le Service de l'urbanisme en vertu des règlements 5196 et 5197.

Le mandat du Service de l'habitation et de l'urbanisme est d'élaborer, de planifier, de coordonner et d'exécuter les politiques de la Ville en matière d'aménagement du territoire, d'urbanisme et d'habitation (règlement 4369). En 1978, il est constitué de la Direction du service, de la Division des programmes, de la Division de l'aménagement, de la Division des études courantes, de la Division des projets et chantiers, de la Division des communications sociales ainsi que de la Division administrative.

Sokolyk, Michel

  • P124-A
  • Personne
  • 1950-

Michel Sokolyk est photographe, spécialiste de la nature, et auteur. Il a écrit, co-écrit et illustré plusieurs ouvrages : Guide des oiseaux saison par saison (1995), Guide de la forêt québécoise (1996), Initiation à l'observation des oiseaux (1998), Fleurs sauvages du Québec : Tome 1 (1998), Découvrir la flore forestière (2001), Explorer la flore du Québec (2004), Fleurs sauvages du Québec : Tome 2 (2006) et Plantes sauvages des milieux humides (2006). Auparavant, il a enseigné la physique et l'électronique durant 33 ans. Au parc régional des Sept-chutes à Saint-Zénon, un sentier porte son nom. Michel Sokolyk demeure à Saint-Gérard des Laurentides.

Limoges, Jean

  • P125-A
  • Personne
  • 1948-

Jean Limoges est né le 18 mars 1948 à Montréal. De 1972 à 2000, il est à l'emploi de la Ville de Montréal, au Service des loisirs et du développement communautaire, successivement à titre de journalier, pourvoyeur pour le magasin et chef d'équipe. En 1967, il fréquente assidûment Expo 67. Pour immortaliser ses souvenirs de cet événement exceptionnel, il se procure un appareil photo. Il identifie ses diapositives et les conserve précieusement.

Pilon, Guy

  • P126-A
  • Personne
  • 1928-

Guy Pilon naît le 13 août 1928. Il fait toute sa carrière à la Ville de Montréal à titre d'illustrateur. Il travaille d'abord à Terre des Hommes à compter de 1970. En 1973, il joint l'équipe de Roland Proulx au Service des parcs. Il termine en 1993 au Jardin botanique.

Coopérative de santé des pompiers de Montréal

  • P139-A
  • Collectivité
  • 1952-1971

La Coopérative de santé des pompiers de Montréal est fondée le 24 juillet 1952 et commence ses opérations le 3 novembre suivant. Son mandat est l'application des principes coopératifs à ses sociétaires, pour leur bien-être économique, social et moral, dans la distribution de services hospitaliers, chirurgicaux et médicaux, à l'hôpital et, dans certains cas, à domicile. La Coopérative vise aussi à éduquer ses membres à la valeur de la médecine préventive, pour la défense et la protection des travailleurs. Chaque membre doit souscrire et payer une part du capital social de la Coopérative qui s'élève à $1.00.

Côté, Robert

  • P143-A
  • Personne
  • 1936-

Robert Côté (1936-) est policier à Montréal de 1959 à 1990. Dès 1963, il est membre de l'escouade technique et devient commandant de 1966 à 1977. Il joue un rôle majeur dans la lutte antiterroriste durant ces années. Il est d'ailleurs reçu Officier de l'Ordre du Canada en 1972 pour "le travail dangereux qu'il a dû accomplir pour désamorcer des bombes" et la Médaille de bravoure de la ville de Montréal. Le livre "Ma guerre contre le FLQ" qu'il publie en 2003 témoigne de cette période. Pour les Jeux olympiques de 1976, il forme et dirige le Groupe d'intervention Alpha. Il poursuit sa carrière comme inspecteur et inspecteur-chef jusqu'à sa retraite en 1990.
En 1994, il se joint à l'équipe de Pierre Bourque au sein de Vision Montréal et devient conseiller municipal dans Rosemont.

Décarie (famille)

  • P136-A
  • Famille
  • 1807-2010

Daniel-Jérémie Décarie est né dans la paroisse Notre-Dame de Montréal, le 20 mars 1836. Il est le fils de Jérémie Descary (1807-1891), cultivateur, et d'Apolline Gougeon (ou Hypolite Gougeon, fille de François-Xavier Gougeon et d'Elisabeth Laurent dit Lortie). Il fait ses études au Collège de Sainte-Thérèse et devient cultivateur à Notre-Dame-de-Grâce. Lieutenant du 11e bataillon en 1857. Il est nommé juge de paix en 1879. Président de la Société d'agriculture d'Hochelaga et membre du Conseil d'agriculture de la province de Québec en 1888. Décoré de la médaille du Mérite agricole. Président de la Commission scolaire de Notre-Dame-de-Grâce du 7 juin 1876 au 27 juillet 1878. Maire de Notre-Dame-de-Grâce-Ouest du 19 février 1877 jusqu'à son décès. Préfet du comté d'Hochelaga et élu député libéral dans Hochelaga en 1897. Réélu sans opposition en 1900, il décède en fonction à Notre-Dame-de-Grâce, le 30 octobre 1904, à l'âge de 68 ans et 7 mois. Inhumé à Montréal, dans le cimetière Notre-Dame-des-Neiges, le 2 novembre 1904. Daniel-Jérémie Décarie avait épousé dans la paroisse Notre-Dame-de-Grâce (Montréal), le 1er septembre 1869, Philomène Leduc, fille de Louis Leduc et d'Amable Roy. Père de Jérémie-Louis Décarie (1870-1927).
Source : http://www.assnat.qc.ca/fr/deputes/decarie-daniel-jeremie-2801/biographie.html

Daniel-Jérémie Décarie a pour frères et soeurs : Henri-Gervais (1834-1909), Barthelémy-Télesphore (1841-19-?), Stanislas-Marie-Benjamin (1843-1844), Léon-Marie-Joseph (1847-19-?); Marie-Julie-Rose-de-Lima (1849-19-?), Stanislas-Joseph-Alphonse, jésuite (1855-1877), Benjamin, Philomène, Marie et Azilda.

Parmi les membres de la famille Décarie de Notre-Dame-de-Grâce, certains sont reconnus pour la culture des melons, particulièrement Barthelémy-Télesphore et son fils Anatole Décarie.

Montréal (Québec). Service de la culture

  • VM120-A
  • Collectivité
  • 1993-2002

Le Service de la culture est créé en 1993 en vertu du règlement 9487 adopté le 22 novembre 1993 par le Conseil de ville. Sa création découle des conclusions d'une étude sur la restructuration des services et des activités reliés à l'action de la Ville en matière culturelle. Les mandats de la Commission d'initiative et de développement culturels (CIDEC) et du Module des activités culturelles du Service des loisirs, des parcs et du développement communautaire sont alors repris par le Service de la culture.

Le mandat du Service de la culture est de fournir des services à la population dans le domaine des arts et de la culture, de favoriser le développement culturel, et de gérer la bibliothèque centrale et le réseau des bibliothèques municipales (règlement S-0.1). En 2001, le Service de la culture est constitué de la Direction du service, de la Division du soutien à la gestion, de la Division du soutien au développement culturel, de la Bibliothèque de Montréal ainsi que des Régions administratives.

Montréal (Québec). Service des loisirs et du développement communautaire

  • VM121-A
  • Collectivité
  • 1987-1993

Le Service des loisirs et du développement communautaire est créé en 1987 en vertu du règlement 7301 adopté le 31 mars 1987 par le Conseil de ville. L'histoire de ce service débute avec la création du Service des parcs en 1953 qui comprend une division de la récréation. En 1971, celle-ci devient le Service des sports et loisirs qui est aboli en 1987. Le Service des loisirs et du développement communautaire est aboli le 5 avril 1993, en vertu du règlement 9355 créant le Service des loisirs, des parcs et du développement communautaire.

Le mandat du Service des loisirs et du développement communautaire est «de gérer les activités sportives, éducatives et récréatives offertes par la Ville, ainsi que les programmes gouvernementaux d'aide sociale» (règlement 7301). Il a pour principales fonctions le développement des programmes, activités et services sportifs et culturels, l'administration et l'entretien des piscines, des arénas, des bibliothèques, des maisons de la culture, du Planétarium, de l'Insectarium, du Biodôme et du Jardin botanique. Il partage la responsabilité des parcs avec le Service de l'habitation et du développement urbain, le Service de l'approvisionnement et des immeubles et le Service des travaux publics. Il organise également divers événements spéciaux et gère les programmes de la main-d'oeuvre et de la sécurité du revenu. En 1993, le Service est constitué de la Direction du service, du Module du développement communautaire, du Module de l'administration et des services, du Module de la planification et de l'expertise, du Module des services régionaux, du Module de la sécurité du revenu ainsi que du Module des parcs, de l'horticulture et des sciences.

Montréal (Québec). Service de l'approvisionnement et du soutien technique.

  • VM150-A
  • Collectivité
  • 1994-

Le Service de l'approvisionnement et du soutien technique est créé en 1994 en vertu du règlement 94-156 adopté le 12 décembre 1994 par le Conseil de ville. L'histoire de ce service débute avec la création du Service des achats et magasins en 1941 et du Service des immeubles en 1967. En 1974, le Service des achats et magasins devient le Service de l'approvisionnement. Le Conseil de ville abolit le Service des immeubles en 1981 et crée le Service de la gestion immobilière. En 1987, le Service de l'approvisionnement et le Service de la gestion immobilière sont fusionnés sous le nom de Service de l'approvisionnement et des immeubles. Le Service est aboli en 1994 à la suite de la réorganisation entreprise par l'administration de Vision Montréal qui crée le Service de l'approvisionnement et du soutien technique.

Le mandat du Service de l'approvisionnement et du soutien technique est d'assurer l'approvisionnement en biens et en services, de gérer les ressources informatiques centralisées et la production des communications ainsi que de gérer les ateliers et le matériel roulant. Le Service est présentement constitué de la Direction du service, de la Division du soutien et de l'ingénierie, de la Division de l'approvisionnement, de la Division des ateliers et des services généraux, de la Division du parc de véhicules et de la Division de la gestion des technologies de l'information

La Roulotte

  • VM120-A
  • Collectivité
  • 1952-

Créé en 1952 par Claude Robillard, directeur du Service des Parcs de la Ville de Montréal et le comédien et metteur en scène Paul Buissonneau, le théâtre La Roulotte se promène dans les parcs de la Ville depuis 1953 pour présenter aux jeunes montréalais et à leurs parents une représentation de théâtre pleine d'humour et de folie. Le théâtre que l'on appelle affectueusement La Roulotte est en fait le plus vieux théâtre pour enfants au Québec qui a permis à plusieurs générations et plus d'un million de jeunes d'avoir un premier contact avec la magie du théâtre. Été après été les comédiens du théâtre La Roulotte proposent aux enfants des adaptations de contes souvent classiques comme "Pierre et le loup", "Barbe Bleue" ou "Le Chat botté" ou des créations inédites. Plusieurs de ces pièces présentées par le théâtre La Roulotte étaient des pantomimes ou encore s'inspiraient librement de la tradition de la commedia dell'arte.
Principale source d'information : http://ville.montreal.qc.ca/archives/roulotte (12 mai 2010).

Montréal (Québec). Service des activités culturelles

  • VM158-A
  • Collectivité
  • 1979-1987

Le Service des activités culturelles est créé en 1979 en vertu du règlement 5401 adopté le 30 octobre 1979 par le Conseil de ville. Il est aboli le 31 mars 1987 en vertu du règlement 7301 sur la réorganisation administrative. Les mandats du service sont partagés alors entre le Service des loisirs et du développement communautaire et la Commission d'initiative et de développement culturels (CIDEC).

Le mandat du Service des affaires culturelles est de concevoir et de proposer des politiques favorisant le développement des citoyens de la Ville dans les domaines de la musique, du cinéma, de la littérature, de l'histoire, de la danse, des beaux-arts et de toute autre activité culturelle. Il élabore, planifie, coordonne et exécute les politiques de la Ville en matière culturelle. Enfin, il administre et oriente les activités des bibliothèques de la Ville, du Planétarium, de l'Aquarium, du Jardin zoologique, du Théâtre de verdure et du Centre d'art du Mont-Royal. Ce dernier point est remplacé le 19 juillet 1982 en vertu du règlement 5944 par l'organisation et la gestion des activités du service dans les bâtiments et sur les terrains appartenant à la Ville ou mis à sa disposition aux fins de ces activités. En 1986, le Service des activités culturelles est constitué de la Direction du service, de la Division des bibliothèques, de la Division de la zoologie et l'astronomie ainsi que de la Division des manifestations culturelles.

Montréal (Québec). Service du personnel

  • VM125-A
  • Collectivité
  • 1994-2001

Le Service du personnel est créé en 1994 en vertu du règlement 94-156 adopté le 12 décembre 1994 par le Conseil de ville. L'histoire de ce service débute avec la création du Service du personnel en 1961. En 1987, celui-ci fusionne avec le Service du contentieux pour former le Service des affaires corporatives. Le Service des affaires corporatives de même que le Service de la planification et de la concertation sont à leur tour abolis en 1992 par le règlement 9306 créant le Service des affaires institutionnelles. Le Service des affaires institutionnelles est aboli en 1994 à la suite de la réorganisation entreprise par l'administration de Vision Montréal qui crée le Service du personnel.

Le mandat du Service du personnel est de fournir des orientations et du soutien en matière de ressources humaines, de gérer les changements organisationnels et les relations de travail ainsi que d'administrer l'ensemble des services reliés à la paie et aux avantages sociaux (règlement 94-156). Son mandat est modifié le 13 septembre 1999 en vertu du règlement 99-185 qui transfert la gestion financière des caisses de retraite du Service des finances et du contrôle budgétaire au Service du personnel. En 2001, le Service est constitué de la Direction du service, de la Commission de la fonction publique, de la Division du soutien à la gestion, de la Division des relations de travail, de la Division de la rémunération et de la paie, de la Division de la gestion des caisses de retraite, de la Division de la gestion des effectifs, de la Division des services aux employés et de la Division du développement de l'organisation.

Massicotte, Édouard-Zotique

  • BM013-A
  • Personne
  • 1867-1947

Édouard-Zotique Massicotte est né à Montréal le 24 décembre 1867, rue Saint-Antoine Il est le fils d'Édouard Massicotte, marchand, et d'Adèle Bertrand ainsi que le frère de l'artiste et illustrateur Edmond J. Massicotte. Il fait ses études à Montréal à l'Académie commerciale du Plateau puis au Collège Sainte-Marie.

Édouard-Zotique Massicotte est avocat, archiviste, journaliste, poète et historien. Il travaille comme journaliste à L'Étendard de 1886 à 1888 tout en complétant des études en droit à l'Université Laval à Montréal. Il est reçu avocat en juillet 1895. Massicotte pratique le droit avec Camille Piché, Joseph Lussier et Germain Beaulieu mais retourne au journalisme de 1900 à 1901 pour assumer la direction du journal Le Monde illustré. Durant cette période, É.-Z. Massicotte convainc les autorités de la Cité de Sainte-Cunégonde d'ouvrir une bibliothèque pour le bénéfice des habitants de ce quartier populaire. Il fonde également la Revue populaire. En octobre 1911, Sir Lomer Gouin le nomme à la direction du Service des archives judiciaires du district de Montréal. À partir de 1912, il collabore au Bulletin des recherches historiques de Pierre-Georges Roy. Il s'intéresse aussi au folkore québécois.

Édouard-Zotique Massicotte est membre fondateur de l'École littéraire de Montréal et de la Société des Dix. Il est membre de la Société historique de Montréal, de la Société royale du Canada, de la Société d'Archéologie et de Numismatique de Montréal, de la Commission des monuments historiques de la province de Québec, de la Société de folklore de la province de Québec et de la Société Saint-Jean-Baptiste. Il est président de la Société de folklore d'Amérique et du Comité de révision du Dictionnaire généalogique Tanguay. Il a aussi rédigé plusieurs articles de revues; des monographies sur l'histoire, l'héraldique et la généalogie. Sa contribution au Bulletin des recherches historiques (organe des Archives provinciales) a été considérable et constante pendant près de quarante ans sans compter ses chroniques dans la revue Les Cahiers des Dix qu'il a co-fondée en 1935. Héraldiste à ses heures, Massicotte a conçu le sceau de cette publication.

Collectionneur d'images et de portraits, il a cumulé les documents sur divers personnages et sujets relatifs à l'histoire du Canada français et à la généalogie. Monsieur Massicotte a reçu les honneurs suivants : médaille de vermeil de la Société historique de Montréal en 1936 et médaille Tyrrell décernée par la Société royale du Canada en 1939. Il épouse Alice Godin à Trois-Rivières en octobre 1899 de qui il eut deux enfants; Jean-Maurice et Suzanne. Édouard-Zotique Massicotte est décédé subitement le 8 novembre 1947 à Montréal et fut inhumé au Cimetière Notre-Dame-des-Neiges.

Wurtele, Jonathan (famille)

  • BM011-A
  • Famille
  • 1806,1835-1851,1890

Jonathan Wurtele est né en 1792, probablement dans la ville de Québec. Il est le fils de Josias Wurtele (1760-1831) et de Catherine Barbara Andrews. La famille Wurtele, originaire d'Allemagne, s'établit au Canada à la fin du dix-huitième siècle. Son père, Josias, était un riche marchand de Québec qui acheta les seigneuries de Bourg-Marie et de la Rivière-David. Jonathan Wurtele épouse Louisa Sophia Campbell. De ce mariage naissent plusieurs enfants, dont Vivian, Charles, un ministre du culte de l'Église anglicane, et celui qui sera le plus connu, Jonathan Saxton Campbell Wurtele, qui aura une carrière d'avocat, de seigneur, d'homme d'affaires, de professeur de droit commercial à l'Université McGill, d'homme politique (ministre et orateur de l'Assemblée législative) et enfin, de juge. Jonathan Wurtele meurt en 1853.

Jonathan Wurtele vit des revenus de la seigneurie de la Rivière-David située dans le comté de Yamaska et achetée par son père, Josias, en 1808.

Son fils aîné, Jonathan Saxton Campbell Wurtele naît le 27 janvier 1828 à Québec. Élève au High School de Québec, il fait son droit auprès du juge Jean Chabot. En 1854, il épouse Julia Nelson et en 1875, Sarah O'Brien. Il meurt le 24 avril 1904 à Montréal. Reçu au barreau en 1850, il enseigne le droit commercial à l'Université McGill et exerce les fonctions de secrétaire de la Commission seigneuriale, association formée pour protéger les droits seigneuriaux lors de l'abolition de la tenure. Élu député de Yamaska, il est nommé trésorier de la Province de 1882 à 1884. Il est ensuite orateur de l'Assemblée législative de 1884 à 1886 avant d'être appelé au banc de la Cour supérieure pour le district d'Ottawa. Transféré au district de Montréal en 1888, il est promu à la Cour du Banc de la Reine en 1892.

Municipalité du comté de Jacques-Cartier

  • CUM003-A
  • Collectivité
  • 1855-1971

La Municipalité du comté de Jacques-Cartier est créé en juillet 1855 par l'entrée en vigueur de l'Acte des Municipalités et des Chemins du Bas Canada. Il est aboli par la Loi concernant la municipalité du comté de Jacques-Cartier (L.Q., 1971, c. 118), sanctionnée en décembre 1971, après en avoir fait la demande en décembre 1963 auprès du ministère des Affaires municipales.

Le territoire du comté de Jacques-Cartier est composé de municipalités, paroisse ou village de l'ouest de l'Île de Montréal, entre autres, Pointe-Claire, Sainte-Geneviève, Sainte-Geneviève-de-Pierrefonds, Lachine, Sainte-Anne-de-Bellevue, Sainte-Anne-du-bout-de-l'île, Saint-Laurent, Cartierville, Dollard-des-Ormeaux, Saint-Joachim-de-Pointe-Claire, Saint-Raphaël-de-l'Île-Bizard, paroisse de la Présentation-de-la-Vierge-de-Dorval, Dorval, Saraguay, Summerlea, Senneville, paroisse de la Visitation-du-Sault-au-Récollet. Le mandat de la municipalité est de réglementer le zonage, l'urbanisme et la construction, voir à l'entretien des ponts, cours d'eau et chemins situés sur son territoire, produire les rôles d'évaluation des municipalités sous sa juridiction et de procéder aux ventes de terrains pour défaut de paiement des taxes municipales.

Montréal (Québec). Comité organisateur de la rencontre internationale des villes d'hiver 1992

  • P024-a
  • Collectivité
  • 1989-1993

Le Comité organisateur de la rencontre internationale des villes d'hiver 1992 est créé en août 1989, en vertu de lettres patentes enregistrées auprès du Gouvernement du Québec, et selon une résolution du Comité exécutif de la Ville de Montréal du 14 juin 1989. Le Comité organisateur de la rencontre internationale des villes d'hiver 1992 cesse ses activités en juin 1993.

Le mandat de cette société sans but lucratif est de promouvoir, de coordonner et d'administrer la tenue à Montréal de la Conférence internationale des maires des villes nordiques et d'une exposition internationale sur les technologies en relation avec l'hiver; toutes deux devant avoir lieu en 1992. Son mandat vise également à promouvoir l'amélioration de la qualité de vie en milieu nordique ainsi que l'attrait économique et touristique de la Ville de Montréal en tant que ville d'hiver internationale. Son conseil d'administration se compose de 19 personnes.

Ville de Pointe-aux-Trembles

  • P033-A
  • Collectivité
  • 1905-1982

La ville de Pointe-aux-Trembles est érigée en municipalité le 22 avril 1905 par une proclamation du lieutenant-gouverneur de la province de Québec. Le territoire formant la nouvelle municipalité est détaché de la municipalité de la paroisse de la Pointe-aux-Trembles. La nouvelle municipalité est alors désignée sous le nom de village de Saint-Jean-Baptiste de la Pointe-aux-Trembles. Le conseil de la nouvelle municipalité tient sa première séance le 16 mai 1905. Le 3 avril 1912, le village obtient son statut de ville et change de nom, en vertu de la Loi constituant en corporation la ville de la Pointe-aux-Trembles (Statuts de la province de Québec, 1912, 2 George V, chap. 74). En 1925, le territoire de la ville de Pointe-aux-Trembles est agrandi par l'annexion de la ville Laval-de-Montréal. Cette annexion est effectuée le 25 janvier 1925, en vertu d'une résolution de la Commission métropolitaine de Montréal adoptée le 25 novembre 1924. Le 6 février 1958, la ville change à nouveau son statut en celui de cité, en vertu de la Loi concernant la charte de la ville de la Pointe-aux-Trembles (Statuts de la province de Québec, 1958, 6-7 Elizabeth II, chap. 78). Du 13 novembre 1968 au 1er mai 1970, la cité est mise sous la tutelle de la Commission municipale de Québec. La municipalité est à nouveau mise sous tutelle en mai 1978. En conformité avec la Loi sur les cités et villes (Loi refondues du Québec, chap. C-19), la municipalité obtient un dernier changement de statut le 28 avril 1980, alors que le lieutenant-gouverneur en conseil lui accorde des lettres patentes pour changer son nom en celui de ville de Pointe-aux-Trembles. Les nouvelles lettres patentes entrent en vigueur le 31 mai 1980, au moment de leur publication dans la Gazette officielle du Québec. Par l'adoption du règlement 5851, le 22 mars 1982, le conseil de la ville de Pointe-aux-Trembles statue sur l'annexion de la municipalité à la Ville de Montréal. Par voie de référendum, le règlement sur l'annexion est finalement adopté le 17 mai 1982 et il entre en vigueur le 17 juillet 1982, au moment de sa publication dans la Gazette officielle du Québec.
La ville de Pointe-aux-Trembles est bornée au nord par les lots 186 et 187; au sud par la ligne de séparation des lots numéros 93 et 100; à l'est par le fleuve Saint-Laurent; et à l'ouest par une ligne droite menée en travers des lots numéros 100, 101, 108, 109, 121, 174, 177, 181, 182, 184 et 185. Le mandat de la municipalité est de gérer son territoire.

Montréal (Québec). Comité organisateur de la IVe biennale internationale des arts de la rue - Montréal 1985

  • P038-A
  • Collectivité
  • 1983-1988

Le Comité organisateur de la IVe biennale internationale des arts de la rue - Montréal 1985 est créé, en vertu de lettres patentes enregistrées auprès du Gouvernement du Québec, le 23 mars 1983. Cette société paramunicipale est dissoute officiellement le 8 mars 1988.

Le mandat de ce comité est de concevoir, de susciter, de favoriser et de réaliser tout projet, manifestation et événement visant à transformer l'espace urbain dans le but de faciliter la communication entre les habitants de Montréal, ainsi que d'encourager la préservation et l'embellissement de l'environnement afin d'améliorer la qualité de vie des Montréalais. Le conseil d'administration se compose de quatorze personnes.

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