Affichage de 541 résultats

Notice d'autorité

Montréal (Québec). Direction générale

  • VM162-A
  • Collectivité
  • 1998-

La Direction générale est créée en décembre 1998 en vertu du chapitre VIII du titre II de la Charte de la Ville de Montréal. Sa création fait suite à la création du poste de directeur général le 26 septembre 1997 en vertu de la résolution CO97 01967 adoptée par le Conseil de ville. Le 23 mars 1998, la Direction générale reprend les mandats du Service du secrétariat administratif qui est aboli au même moment avec la restructuration administrative.

Le mandat de la Direction générale est d'assister le directeur général dans l'exercice des attributions que la loi lui confère et l'accomplissement des tâches que le Comité exécutif lui assigne ainsi que d'assurer que la gestion des services de la ville et de ses sociétés paramunicipales s'exerce avec un souci d'efficacité, d'efficience et d'économie des fonds publics, de recommander les mesures et correctifs appropriés et en assurer le suivi. La Direction générale est constituée du Cabinet du directeur général, du Cabinet du Comité exécutif, de la Division des communications, de la Division du soutien à la gestion, de la Division du soutien à la prise de décision, le Bureau des études stratégiques, du Bureau des relations gouvernementales, du Bureau des affaires interculturelles, du Bureau de l'environnement, du Bureau des comités du maire, du Bureau de l'amélioration de la performance, du Bureau des grands projets, du Bureau des relations internationales ainsi que du Bureau de la gestion de l'information et des technologies.

Montréal (Québec). Commission sur la refonte de la Charte de la Ville de Montréal

  • VM163-A
  • Collectivité
  • 1997-1998

La Commission sur la refonte de la Charte de la Ville de Montréal est créée le 27 octobre 1997 en vertu de l'article 180 de la Charte de la Ville de Montréal. Sa création découle de la révision par le Gouvernement du Québec du cadre législatif ou de l'ensemble des lois régissant les municipalités du Québec. L'administration municipale de la Ville de Montréal décide en mai 1997 d'effectuer une refonte de sa charte. La Commission met fin à ses travaux lors du dépôt de son rapport le 14 septembre 1998.

Le mandat de la Commission est l'étude publique du rapport du comité de travail portant sur la refonte de la Charte de la Ville de Montréal préparé pour le Comité exécutif en octobre 1997 et la tenue d'une consultation publique auprès des Montréalais et Montréalaises afin de connaître le type d'institution politique désirée par les citoyens ainsi que la portée en termes de pouvoir et de degré d'autonomie qu'ils souhaitent pour leur ville (résolution CO97 02179). La Commission tient des assemblées d'information ainsi que des audiences publiques sur la question. Par la suite, elle formule des recommandations et produit un rapport déposé au Conseil municipal. La Commission est composée de sept élus municipaux.

Montréal (Québec). Comité aviseur sur les relations interculturelles de Montréal

  • VM164-A
  • Collectivité
  • 1990-

Le Comité aviseur sur les relations interculturelles de Montréal est créé le 17 janvier 1990 par la résolution CE90 00293 adoptée par le Comité exécutif de la Ville de Montréal. Lors de sa création, le Comité a pour dénomination Comité consultatif sur les relations interculturelles et interraciales de Montréal (CCRIIM). Il change de nom pour Comité aviseur sur les relations interculturelles de Montréal (CARIM) le 13 septembre 1995 en vertu de la résolution CE95 02120 adoptée par le Comité exécutif.

Le mandat du Comité aviseur sur les relations interculturelles de Montréal est de fournir au maire l'information concernant la qualité et l'efficacité des services municipaux; de consolider les liens entre les autorités municipales et les milieux ethnoculturels; de proposer au maire des stratégies et des actions pour promouvoir l'harmonie sociale et améliorer les relations interculturelles et interraciales sur le territoire de la Ville de Montréal; de conseiller le maire sur les politiques municipales à mettre en oeuvre afin de favoriser l'intégration et la participation des membres des communautés culturelles à la vie politique, économique, sociale et culturelle de Montréal; de renseigner le maire sur toute autre question qui appelle l'attention ou l'action des autorités municipales (Rapport annuel 1998-1999). Le 31 mai 1995, en vertu de la résolution CE95 01216 adoptée par le Comité exécutif, la responsabilité du Comité est transférée du Comité exécutif au maire de la Ville. Le Comité est composé de 15 membres, nommés pour deux ans par le maire sur recommandation d'un comité de sélection indépendant.

Montréal (Québec). Service du développement économique et urbain.

  • VM165-A
  • Collectivité
  • 1999-

Le Service du développement économique et urbain est créé en 1999 en vertu du règlement 99-042 adopté le 8 mars 1999 par le Conseil de ville. Il est issu de la fusion du Service du développement économique, du Service des permis et inspections et du Service d'urbanisme, créés en 1994 en vertu du règlement 94-156.

Le mandat du Service du développement économique et urbain est d'assurer la mise en valeur du territoire de la ville, de planifier et de régir l'occupation du sol, de favoriser le développement des entreprises commerciales, industrielles ou de services, de favoriser le développement du tourisme, de fournir une expertise en matière d'évaluation et de courtage immobiliers, d'étudier les demandes de permis et de délivrer les permis ainsi que d'effectuer des inspections aux fins de l'application des règlements municipaux. En 2001, le Service est constitué de la Direction du service, de la Division du soutien à la gestion, de la Planification et réglementation, de la Division du développement des systèmes, de la Promotion et mise en valeur, de la Division du service à la clientèle et de l'accueil, de la Division du développement territorial 5, 6 et 8, de la Division du développement territorial 1, 2, 3, 4, 7 et 9 ainsi que du Développement de l'Est

Montréal (Québec). Commission sur la révision des procédures de participation et de consultation publiques

  • VM167-A
  • Collectivité
  • 1995

La Commission sur la révision des procédures de participation et de consultation publiques est créée le 30 janvier 1995 en vertu de l'article 180 de la Charte de la ville de Montréal. Elle met fin à ses travaux lors du dépôt de son rapport le 15 mai 1995.

Le mandat de la Commission est de procéder à la révision des procédures de participation et de consultation publiques (résolution CO95 00244). L'énoncé d'orientations en matière de participation et de consultation publiques de la Ville de Montréal sert de base de discussion pour la Commission. La Commission tient une assemblée d'information ainsi que des audiences publiques sur la question. Par la suite, elle formule des recommandations et produit un rapport déposé au Conseil municipal. La Commission est composée de neuf élus municipaux.

Biodôme de Montréal

  • VM168A
  • Collectivité
  • 1992-

Inauguré en 1992, le Biodôme de Montréal fait partie du réseau « Espace pour la vie » qui comprend également l’Insectarium, le Planétarium et le Jardin botanique de Montréal. C’est un musée voué à l’environnement qui abrite, dans une représentation de leur habitat naturel, des milliers de plantes et d’animaux. Sa mission se décline selon les axes suivants :

Sensibiliser, préserver, éduquer
La Nature est complexe, belle et vulnérable. En la représentant, le Biodôme livre un message d'une importance capitale : cette nature, nous en faisons partie et nous pouvons aider à la préserver. Le Biodôme s'y emploie à travers ses activités d'éducation, de conservation et de recherche scientifique.

Lieu d'éducation à l'environnement
Le Biodôme met à la disposition du grand public et des groupes scolaires de multiples lieux et outils d'exploration : écosystèmes, salle de découverte, expositions temporaires, animation sur les sentiers, activités éducatives, camp de jour, publications...

Lieu de conservation
Le Biodôme abrite des milliers de plantes et d'animaux vivants, qu'il préserve et présente dans le respect d'une éthique rigoureuse. Il participe aussi à des programmes nationaux et internationaux visant la restauration d'espèces menacées et la sauvegarde de milieux naturels fragiles.

Lieu de recherche scientifique
Le Biodôme met au service de l'avancement des connaissances les « laboratoires » offerts par ses écosystèmes. Son équipe de recherche travaille ainsi à plusieurs projets dans les domaines stratégiques de la biodiversité et du développement durable. Déjà, des découvertes ont été faites au Biodôme – dont une nouvelle espèce d'acarien – ainsi qu'en nature, les chercheurs oeuvrant aussi dans des milieux marins et terrestres du Québec, et en Amérique du Sud.

Le Biodôme de Montréal a été aménagé par la Ville de Montréal et la Régie des installations olympiques dans l’ancien vélodrome des Jeux olympiques d’été de 1976. Les étapes d’aménagement ont été les suivantes :

1988
Étude de faisabilité.

1989
Annonce officielle et embauche des équipes.

1989-1990
Définition du concept et élaboration des plans
Travaux d’infrastructure et d’ingénierie.

1991
Poursuite des travaux.
Recherche de plantes et d’animaux.

1992
En mars : Arrivée et acclimatation des végétaux.
De mars à juin : Arrivée et acclimatation des animaux.
18-19 juin : Ouverture officielle!

Source officielle : http://espacepourlavie.ca/

Montréal (Québec). Commission du logement salubre

  • VM169-A
  • Collectivité
  • 1934-1938

La Commission du logement salubre est créée le 14 mai 1934 par une résolution du Conseil de ville. Elle dépose sont rapport le 12 juillet 1934. La Commission est créée de nouveau le 22 décembre 1937 par le Conseil de ville. Elle met fin à ses travaux lors du dépôt de son rapport le 11 mai 1938.

En 1934, le mandat de la Commission du logement salubre est d'étudier le projet élaboré par le Comité du logement salubre ainsi que le plan financier qui y est rattaché, et de modifier, s'il y a lieu, le projet et le plan pour les rendre acceptables par les gouvernements intéressés et de soumettre au Conseil, avant la prochaine session de la Législature provinciale, un rapport indiquant les conclusions auxquelles elle en sera arrivée et les moyens à prendre pour la réalisation du projet en question (Procès-verbal du Conseil de ville, 14 mai 1934). En 1937, le mandat de la Commission est d'étudier la mise à exécution d'un plan de logements salubres (Procès-verbal du Conseil de ville, 22 décembre 1937). En 1934, la Commission est composée de huit conseillers municipaux, de l'ingénieur de la Ville, d'un membre du contentieux municipal, de l'auditeur de la Ville, du surintendant du département municipal de la salubrité et de trois membres du Comité du logement salubre. En 1937, elle est composée de neuf membres dont quatre conseillers municipaux.

Montréal (Québec). Service de santé.

  • VM171-A
  • Collectivité
  • 1918-1972

Le Service de santé (VM171) est créé le 4 juin 1918 suite à l'adoption du règlement 658. Il est le fruit de la fusion des Services d'hygiène et de statistiques, de l'assistance municipale, des parcs et traverses et de celui des bains publics et vespasiennes. Le Service de santé cesse ses activités le 1er mai 1972, suite à l'adoption, le 21 avril 1972, du règlement 4411 qui fusionne le Service de santé et le Service du Bien-être social pour former le Service des affaires sociales.

Le mandat du Service de santé (VM171) est de planifier, coordonner et exécuter les politiques de la Ville dans le domaine de la santé, de la salubrité et de l'hygiène publique, y compris la tenue de statistiques à ces égards. Il coordonne notamment des campagnes de sensibilisation en matière d'hygiène et de santé publique, par exemple, celle de la promotion des bienfaits de la vaccination auprès de la population montréalaise ou encore les nombreuses visites à domicile et dans les écoles de la ville effectuées par des infirmières œuvrant pour le Service. Celui-ci publie également de nombreux rapports sur divers aspects de la santé à Montréal et assure la salubrité dans les parcs et terrains de jeux de la municipalité.

À sa création en 1918, selon le premier rapport annuel, le Service de santé comprend huit divisions soit : la division des maladies contagieuses, de l'hygiène de l'enfance, de la salubrité, de l'inspection des aliments, de l'assistance municipale, du contrôle médical, des récréations publiques et des laboratoires et, enfin, celle des statistiques. Cette structure évolue selon les époques en fonction des besoins en termes de santé publique; en 1948, par exemple, le Service crée notamment, deux nouvelles divisions à savoir celle de la tuberculose et celle dédiée la lutte contre les maladies vénériennes.

Pour des fins de compréhension de l'histoire administrative du Service de santé, il est important de rappeler que plusieurs instances municipales l'ont précédé dans la gestion de la santé publique à la Ville de Montréal. À partir du 14 septembre 1840, en vertu d'une résolution adoptée par le Conseil de Ville, c'est le Comité de police et de santé (VM43) - aussi appelée Commission de police - qui est chargé de ce mandat. Puis, le 3 mars 1852, on scinde cette commission en deux comités distincts; le premier, le Comité de police, reprend les activités liées au maintien de l'ordre public et, le second, le Comité de santé (VM45) se charge dès lors de la gestion de la santé sur le territoire de la métropole. Ce Comité de santé est aussi connu sous l'appellation de Bureau de santé et œuvre jusqu'au 16 février 1900, date où il est intégré à la Commission d'hygiène et de statistiques (VM21), nouvellement créée. Jusqu'en 1918, ce comité a changé quelques fois de noms, s'appelant Bureau de santé, Commission d'hygiène, Comité ou Conseil d'hygiène ou Bureau municipal d'hygiène et de statistiques, suite à des résolutions du Conseil de ville, par les membres du comité ou même par l'usage courant, mais il n'y a pas eu de changements règlementaires.

Parmi les actions du Comité de santé (VM45) créé en 1852 - et bien qu'il soit souvent désigné lui-même sous l'appellation officieuse mais inexacte de "Bureau de santé" - il y a la recommandation de créer un bureau de santé indépendant à Montréal. Celui-ci est créé officiellement le 15 mars 1870 suite à l'adoption du règlement municipal 37. Pour ajouter à la confusion, le règlement 105, adopté le 21 décembre 1876, vient abolir ce premier Bureau de santé et le remplacer par une autre instance aux fonctions similaires et elle aussi appelée Bureau de santé, mais parfois également Commission d'hygiène. Ce second Bureau de santé est lui aussi dissout en 1900, en même temps que le Comité de santé (VM45) qui en avait recommandé la création.

Montréal (Québec). Service du Bien-être social

  • VM172-A
  • Collectivité
  • 1941-1972

Le Service du Bien-être social est créé le 13 mai 1941 suite à l'adoption du règlement 1683. Ce service est constitué pour faire suite aux activités de la Commission de chômage qui avait été mise sur pied pour contrer les effets de la crise économique entre 1929 et 1939. Le service cesse ses fonctions après l'adoption du règlement 4411, le 21 avril 1972, dans la foulée de l'adoption de la Loi sur l'aide sociale du Gouvernement du Québec en 1969. Ce règlement fusionne ce service avec le Service de santé pour créer une nouvelle entité, le Service des affaires sociales.

Le mandat du Service du Bien-être social est en premier lieu de veiller à l'application du règlement 1447, adopté le 12 avril 1937, lequel régit les collectes publiques, les autres collectes pour des fins charitables et la mendicité à Montréal. En outre, plusieurs autres fonctions sont attribuées à ce service. Ainsi, celui-ci doit faire des recommandations relatives aux subventions accordées aux organisations charitables de bien-être et aux hôpitaux. Il veille à l'exécution des contrats entre la Ville et les institutions de charité, d'hospitalisation ou de bien-être social ainsi qu'à l'application des lois provinciales relatives aux écoles de délinquants, aux écoles de réforme, aux asiles d'aliénés, aux crèches et à tout ce qui regarde l'assistance publique. Il doit également s'occuper de l'enterrement des pauvres et des inconnus, de la déportation des immigrés, du rapatriement des étrangers, de l'hospitalisation des indigents, des contagieux et des personnes souffrant de maladies mentales et du renvoi des indigents à l'endroit où ils résident dans les limites du Dominion. Il a aussi comme mandat l'aide aux vieillards, aux aveugles et aux mères nécessiteuses et doit déterminer les règles nécessaires au fonctionnement de son service et à la juste distribution des allocations de chômage ainsi que veiller à l'organisation et à la bonne gestion des bureaux de placement et des centres de distribution de ces allocations de chômage et de secours aux indigents. Il recense par ailleurs les aptitudes des personnes secourues afin de hâter leur retour au travail et s'employer à faire travailler ces personnes à des conditions raisonnables et à des taux réguliers, en collaboration avec le Service des travaux publics. Il collabore enfin avec toute personne ou société qui s'occupe d'aider le pauvre, le malade et le sans abri sans oublier les conseils qu'il doit prodiguer aux autorités municipales sur les mesures à prendre pour coordonner les efforts des personnes ou des organisations qui s'occupent du secours à autrui et pour établir un plan d'ensemble.

Sous la gouverne de son directeur qui relève du Comité exécutif, le Service du Bien-être social est constitué à sa création de cinq divisions : chômage, assistance municipale, Refuge Meurling, carte d'identité et photographie. Tout autre bureau ou division que le Comité exécutif voudrait bien lui adjoindre devra également être géré par le dit Service.

Montréal (Québec). Commission du développement urbain de Montréal

  • VM173-A
  • Collectivité
  • 1995-2001

La Commission du développement urbain de Montréal (CDUM), instituée par le règlement municipal 95-204, tient sa première assemblée le 7 novembre 1995. Les assemblées des conseils de quartier liés à la Commission sont inaugurées le 19 février 1996. La dernière séance de la Commission a lieu le 3 décembre 2001 et les dernières assemblées des conseils de quartier se tiennent le 6 décembre 2001. La Commission est dissoute le 31 décembre 2001, dans le contexte de la mise en place de la nouvelle ville de Montréal et de l’institution de l’Office de consultation publique de Montréal.

Le mandat de la CDUM est d’étudier les projets d’urbanisme relatifs à une modification de zonage, à un programme de développement ou à une autorisation spéciale qui ont été déposés auprès du comité exécutif municipal et d’émettre des recommandations à l’intention de cette dernière instance. Cela implique pour la Commission de réunir en assemblée les requérants des dossiers ciblés et les citoyens et citoyennes désirant s’informer ou intervenir dans le processus décisionnel. La Commission est composée d’élus nommés par le conseil municipal, soit un président, un vice-président et sept autres membres. Les conseils de quartier visent à rapprocher les Montréalais et Montréalaises de l’administration municipale en sollicitant les avis citoyens sur des questions urbanistiques locales ayant trait à la vie quotidienne. Ces conseils sont formés d’élus locaux.

Sources :

Boucher, Séraphin

  • Personne
  • 1865-1946

Séraphin Boucher est né le 22 décembre 1865 à Sault-au-Récollet (Montréal). Après ses études primaires, il entre au Collège de Montréal où il poursuit ses études classiques. En 1889, l'École de médecine Victoria lui décerne le titre de docteur en médecine. Il meurt le 7 octobre 1946 à Montréal.

Séraphin Boucher est professeur agrégé de bactériologie et d'histologie à l'Université Laval de Montréal. Il est l'un des organisateurs de la première consultation de nourrissons à Montréal en 1901. En 1906, il poursuit ses études médicales en France. Il est ensuite nommé professeur titulaire d'histologie à l'Université Laval de Montréal. Le 1er septembre 1912, la Ville de Montréal lui demande d'organiser un service d'inspection médicale pour ses employés. Il organise alors la division du Contrôle médical. Le 1er décembre 1913, il est nommé directeur du Service de la santé de la ville. Il fait partie de la Commission d'hygiène de la ville comme membre d'office. En 1917, il fait partie de la Commission nationale du lait. Il est délégué au Congrès international d'hygiène publique à Bruxelles en 1920. En 1926, il est délégué par la Rockefeller Foundation pour étudier en Europe l'organisation sanitaire de ces pays. En 1934, l'Université McGill de Montréal lui décerne le titre de docteur en droit honoris causa. Il prend sa retraite du Service de santé le 22 décembre 1937. Séraphin Boucher est registraire du Collège des médecins et chirurgiens de la province de Québec, président du bureau médical de l'Hôpital Sainte-Justine, gouverneur du même hôpital et de l'hôpital Notre-Dame, administrateur de la Caisse nationale d'économie, trésorier général de la Société Saint-Jean-Baptiste, un des fondateurs de la Société médicale de Montréal et du Cercle universitaire, fellow du Royal Sanitary Institute de Londres et de l'American Public Health Association dont il est vice-président en 1932. Source: Montréal (Québec). Rapport du Service de santé. Montréal: Ville de Montréal, 1938. p. 36-37.

Municipalité de la ville de Bordeaux

  • Collectivité
  • 1898-1910

La municipalité de la ville de Bordeaux est créée le 21 mars 1898 par une proclamation du procureur général de la province de Québec. À sa création, elle est désignée sous le nom de municipalité du village de Saint-Joseph de Bordeaux. Le 9 mars 1906, le village de Saint-Joseph de Bordeaux change de nom pour devenir le village de Bordeaux, en vertu de la Loi érigeant en corporation le village de Saint-Joseph de Bordeaux et changeant son nom en celui de village de Bordeaux (Statuts de la province de Québec, 1906, 6 Édouard VII, chap. 56). L'année suivante, soit le 14 mars 1907, le village change son statut en celui de ville, en vertu de la Loi érigeant en corporation de ville le village de Bordeaux et changeant son nom en celui de ville de Bordeaux (Statuts de la province de Québec, 1907, 7 Édouard VII, chap. 78). Le 4 juin 1910, la province de Québec sanctionne la Loi amendant la charte de la cité de Montréal (Statuts de la province de Québec, 1910, 1 George V, chap. 48) prévoyant l'annexion, à Montréal, de la ville de Bordeaux.

La municipalité de la ville de Bordeaux est limitée au nord par la rivière des Prairies; au nord-est par la municipalité du village de Ahuntsic; au sud-est par la paroisse de Saint-Laurent; et au sud-ouest par le village de Cartierville. Le mandat de la municipalité est d'administrer son territoire.

Shaw, George

  • Personne
  • 1854-1873

George Shaw vit et travaille à Montréal au cours de la seconde moitié du XIXe siècle, probablement de 1854 à 1873. Il est marchand, commissionnaire de transport et courtier. Il travaille notamment au sein des agences Shaw G. & D., avec David Shaw, et Stark & Shaw avec Cranson A. Stark.

Résultats 526 à 541 sur 541