Sous-série 1 - Administration et direction. - 1987-2014

Titre propre

Administration et direction. - 1987-2014

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 P169-1-1

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1987-2014 (Production)

Description matérielle

3,89 m de documents textuels. - 1 cm de documents cartographiques

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette sous-série témoigne des activités d'administration et de direction de l'Inter-CDEC. Elle regroupe les documents relatifs à la constitution des CDÉC (reconnaissance et incorporation), à la structure organisationnelle des CDÉC, à la planification des activités, à l'évaluation des résultats (rapports et statistiques) et aux pratiques de concertation au sein de plusieurs instances (comités, Inter-CDEC, Regroupement des CDEC du Québec, CLD Montréal et ACLDQ). Certains dossiers se rapportent à l'administration de CDÉC montréalaises spécifiques. La majorité des dossiers concernent l'organisation et le déroulement des assemblées des différentes instances.

La sous-série comprend des ordres du jour, des procès-verbaux, des rapports, des mémoires, des règlements, des requêtes, des demandes de financement, des plans d'action, des avis juridiques, des statistiques, des cartes, des invitations, des publications, des communiqués et de la correspondance.

Les documents sont en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux


  • Constitution, organisation, planification, évaluation et avis juridiques : boîtes R41-02-2A-02 et R41-02-2B-01
  • Assemblées des comités : boîte R41-02-2B-02
  • Assemblées de l'Inter-CDEC : boîtes R41-02-2B-02, R41-02-2A-03, R41-02-2A-04, R41-02-2B-03, R41-02-2B-04, R41-02-2A-05 et R41-02-2A-06
  • Assemblées du Regroupement des CDEC du Québec : boîtes R41-02-2A-06 et R41-02-2B-05
  • Assemblées de CLD Montréal et de l'ACLDQ : boîte R41-02-2A-08
  • Administration et direction par CDÉC : boîte R41-02-2A-08

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: R41-02-2A-02
  • Boîte: R41-02-2B-01
  • Boîte: R41-02-2B-02
  • Boîte: R41-02-2A-03
  • Boîte: R41-02-2A-04
  • Boîte: R41-02-2B-03
  • Boîte: R41-02-2B-04
  • Boîte: R41-02-2A-05
  • Boîte: R41-02-2A-06
  • Boîte: R41-02-2B-05
  • Boîte: R41-02-2B-06
  • Boîte: R41-02-2A-07