Titre propre
Adoption et révision du plan d'urbanisme - Outremont. - 1989-1999
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM097-02-02-01-D036
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1989-1999 (Production)
Description matérielle
6 cm de documents textuels et plans: 2 chemises
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1941-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des avis publics, des plans, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.17.02.