Titre propre
Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Mercier-Hochelaga-Maisonneuve. - 1994-2001
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM097-02-02-01-D066
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1994-2001 (Production)
Description matérielle
2 cm de documents textuels
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1941-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier contient les documents Plan d'aménagement préliminaire du secteur de la rue Ontario à l'angle de l'avenue Valois, Plan d'aménagement - Secteur de planification particulière Contrecoeur, Programme particulier d'urbanisme du quartier Maisonneuve et Mise en valeur du secteur Maisonneuve - Synthèse des enjeux.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.31.02.