Série F - Aménagement du territoire . - 1831-1960

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Titre propre

Aménagement du territoire . - 1831-1960

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Série

Cote

CA M001 CUM003-F

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Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1831-1960 (Production)

Description matérielle

1,29 m de documents textuels et cartographiques (2504 pièces).

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Titres parallèles de la collection

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Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette série nous renseigne sur les différentes transactions relatives à l'aménagement du territoire notamment concernant l'entretien et la réparation des voies de communication terrestres, maritimes et ferroviaires. Elle est divisée en cinq sous-séries: Cours d'eau (SF,SS1), Ponts (SF,SS2), Chemins, côtes et montées (SF,SS3), Voies ferrées, traverses à niveau (SF,SS4), Documents de travail (SF,SS5).

Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des rapports et des certificats.

Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.

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