Dossier D006 - Amendements à la charte. - 22 janvier 1912 - 22 décembre 1917

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Titre propre

Amendements à la charte. - 22 janvier 1912 - 22 décembre 1917

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 P025-B-1-D006

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 22 janvier 1912 - 22 décembre 1917 (Production)

Description matérielle

2 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1883-1918)

Historique de la conservation

Portée et contenu

Dossier portant sur les amendements à la charte de la cité de Maisonneuve. Dossier contenant de la correspondance, des extraits des délibérations du conseil de la cité de Maisonneuve, des textes de loi, des états comptables.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Localisation des originaux

073-01-05-03 (microfilm P25-6).

Disponibilité d'autres formats

Documents disponibles sur microfilm.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Indications alpha-numériques

Numéro original : 526 (partie).

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

S-O

S-O

Mots-clés - Noms (niveau supérieur seulement)

S-O

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 047-01-08-03
  • Microfilm: 073-01-05-03