Titre propre
Assemblées de la CDUM. - 21 janvier 1997 - 27 mai 1997
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 VM173-01-04
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
21 janvier 1997 - 27 mai 1997 (Production)
Description matérielle
30 cm de documents textuels
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues de janvier à mai 1997, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, études d'impacts, documents déposés par le requérant, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses), ainsi que les recommandations de la CDUM et les résolutions du conseil exécutif.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Assemblées 97-1 (21 janvier 1997) à 97-9 (27 mai 1997)
Langue des documents
Écriture des documents
Note de langue et graphie
Les documents sont en français et en anglais.