Titre propre
Assemblées de la CDUM. - 5 juin 2001 - 3 décembre 2001
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
5 juin 2001 - 3 décembre 2001 (Production)
Description matérielle
26 cm de documents textuels
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues de juin à décembre 2001, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, études d'impacts, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et documents complémentaires (études), ainsi que les recommandations de la CDUM et les résolutions du conseil exécutif. On y retrouve également un bilan annuel de la CDUM (sommaire décisionnel).
La boîte contient les documents de la dernière assemblée de la CDUM (assemblée 01-15).
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Assemblées 01-10 (5 juin 2001) à 01-15 (27-28 novembre et 3 décembre 2001)
Langue des documents
Écriture des documents
Note de langue et graphie
Les documents sont en français et en anglais.