Sous-série 13 - Assemblées de la CDUM. - 9 novembre 1999 - 30 novembre 1999

Titre propre

Assemblées de la CDUM. - 9 novembre 1999 - 30 novembre 1999

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 VM173-01-13

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 9 novembre 1999 - 30 novembre 1999 (Production)

Description matérielle

17 cm de documents textuels

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues en novembre 1999, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, études d'impacts, documents déposés par le requérant, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et documents complémentaires (étude de circulation), ainsi que les recommandations de la CDUM et les résolutions du conseil exécutif.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Assemblées 99-17 (9 novembre 1999) et 99-18 (30 novembre 1999)

Langue des documents

Écriture des documents

Note de langue et graphie

Les documents sont en français et en anglais.

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: R45-02-2A-14