Sous-série 17 - Assemblées des conseils de quartier de Cartierville, Ahuntsic et Saint-Michel. - 15 janvier 2001 - 4 décembre 2001

Titre propre

Assemblées des conseils de quartier de Cartierville, Ahuntsic et Saint-Michel. - 15 janvier 2001 - 4 décembre 2001

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 VM173-02-17

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 15 janvier 2001 - 4 décembre 2001 (Production)

Description matérielle

25 cm de documents textuels

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Cartierville, Ahuntsic et Saint-Michel de janvier à décembre 2001. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens (pétitions), les feuilles de décisions, les dossiers à l'étude, des documents afférents et complémentaires (études d'impact), les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés, des communiqués et des feuilles de statistiques.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Assemblées de Cartierville 1 (15 janvier 2001) à 5 (19 septembre 2001)
Assemblées d'Ahuntsic 1 (15 janvier 2001) à 6 (4 décembre 2001)
Assemblées de Saint-Michel 1 (29 janvier 2001) à 7 (4 décembre 2001)

Langue des documents

Écriture des documents

Note de langue et graphie

Les documents sont en français et en anglais.

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: R45-02-2B-08