Sous-série 07 - Assemblées des conseils de quartier de Cartierville, Ahuntsic, Saint-Michel, Villeray-Parc Extension, Petite-Patrie, Rosemont, Nouveau-Rosemont, Hochelaga-Maisonneuve et Mercier. - 26 janvier 1998 - 29 septembre 1998

Titre propre

Assemblées des conseils de quartier de Cartierville, Ahuntsic, Saint-Michel, Villeray-Parc Extension, Petite-Patrie, Rosemont, Nouveau-Rosemont, Hochelaga-Maisonneuve et Mercier. - 26 janvier 1998 - 29 septembre 1998

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 VM173-02-07

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 26 janvier 1998 - 29 septembre 1998 (Production)

Description matérielle

24 cm de documents textuels

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Cartierville, Ahuntsic, Saint-Michel, Villeray-Parc Extension, Petite-Patrie, Rosemont, Nouveau-Rosemont, Hochelaga-Maisonneuve et Mercier tenues de janvier à septembre 1998. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les décisions du comité exécutif, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens, les feuilles de décisions, des documents afférents aux études publiques, les motions des membres du conseil de quartier, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés et des communiqués.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Assemblées de Cartierville 1 (26 janvier 1998) à 4 (15 juin 1998)
Assemblées d'Ahuntsic 1 (26 février 1998) à 3 (6 mai 1998)
Assemblées de Saint-Michel 1 (9 mars 1998) à 3 (22 juin 1998)
Assemblées de Villeray-Parc Extension 1 (25 février 1998) à 3 (7 mai 1998)
Assemblées de Petite-Patrie 1 (24 février 1998) à 4 (9 septembre 1998)
Assemblées de Rosemont 1 (26 janvier 1998) à 4 (29 septembre 1998)
Assemblées du Nouveau-Rosemont 1 (23 février 1998) à 4 (22 septembre 1998)
Assemblées de Hochelaga-Maisonneuve 1 (24 février 1998) à 3 (9 juin 1998)
Assemblées de Mercier 1 (26 janvier 1998) à 4 (15 juin 1998)

Langue des documents

Écriture des documents

Note de langue et graphie

Les documents sont en français et en anglais.

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: R45-02-3A-01