Sous-série 10 - Assemblées des conseils de quartier de Mercier, Plateau-Mont-Royal, Ville-Marie, Côte-des-Neiges et Notre-Dame-de-Grâce. - 15 février 1999 - 6 décembre 1999

Titre propre

Assemblées des conseils de quartier de Mercier, Plateau-Mont-Royal, Ville-Marie, Côte-des-Neiges et Notre-Dame-de-Grâce. - 15 février 1999 - 6 décembre 1999

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 VM173-02-10

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 15 février 1999 - 6 décembre 1999 (Production)

Description matérielle

26 cm de documents textuels

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Mercier, Plateau-Mont-Royal, Ville-Marie, Côte-des-Neiges et Notre-Dame-de-Grâce tenues de février à décembre 1999. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les décisions du comité exécutif, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens (pétitions, lettres), les feuilles de décisions, les motions des membres du conseil de quartier, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés et des communiqués.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Assemblées de Mercier 1 (15 février 1999) à 5 (6 décembre 1999)
Assemblées du Plateau-Mont-Royal 1 (15 février 1999) à 8 (29 novembre 1999)
Assemblées de Ville-Marie 1 (22 février 1999) à 4 (4 octobre 1999)
Assemblées de Côte-des-Neiges 1 (18 février 1999) à 5 (8 novembre 1999)
Assemblées de Notre-Dame-de-Grâce 1 (15 février 1999) à 5 (1er novembre 1999)

Langue des documents

Écriture des documents

Note de langue et graphie

Les documents sont en français et en anglais.

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: R45-02-3A-04