Titre propre
Assemblées des conseils de quartier de Mercier, Plateau-Mont-Royal, Ville-Marie, Côte-des-Neiges et Notre-Dame-de-Grâce. - 15 février 1999 - 6 décembre 1999
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
15 février 1999 - 6 décembre 1999 (Production)
Description matérielle
26 cm de documents textuels
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Mercier, Plateau-Mont-Royal, Ville-Marie, Côte-des-Neiges et Notre-Dame-de-Grâce tenues de février à décembre 1999. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les décisions du comité exécutif, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens (pétitions, lettres), les feuilles de décisions, les motions des membres du conseil de quartier, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés et des communiqués.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Assemblées de Mercier 1 (15 février 1999) à 5 (6 décembre 1999)
Assemblées du Plateau-Mont-Royal 1 (15 février 1999) à 8 (29 novembre 1999)
Assemblées de Ville-Marie 1 (22 février 1999) à 4 (4 octobre 1999)
Assemblées de Côte-des-Neiges 1 (18 février 1999) à 5 (8 novembre 1999)
Assemblées de Notre-Dame-de-Grâce 1 (15 février 1999) à 5 (1er novembre 1999)
Langue des documents
Écriture des documents
Note de langue et graphie
Les documents sont en français et en anglais.