Titre propre
Assemblées des conseils de quartier de Notre-Dame-de-Grâce, Sud-Ouest, Rivière-des-Prairies et Pointe-aux-Trembles. - 12 février 1997 - 10 novembre 1997
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
12 février 1997 - 10 novembre 1997 (Production)
Description matérielle
19 cm de documents textuels
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Notre-Dame-de-Grâce, Sud-Ouest, Rivière-des-Prairies et Pointe-aux-Trembles tenues de février à novembre 1997. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les décisions du comité exécutif, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens, les feuilles de décisions, des documents afférents aux études publiques, les motions des membres du conseil de quartier, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés et des communiqués.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Assemblées de Notre-Dame-de-Grâce 1 (12 février 1997) à 4 (5 novembre 1997)
Assemblées du Sud-Ouest 1 (20 février 1997) à 4 (29 septembre 1997)
Assemblées de Rivière-des-Prairies 1 (24 février 1997) à 4 (10 novembre 1997)
Assemblées de Pointe-aux-Trembles 1 (17 février 1997) à 4 (5 novembre 1997)
Langue des documents
Écriture des documents
Note de langue et graphie
Les documents sont en français et en anglais.