Titre propre
Assemblées des conseils de quartier de Notre-Dame-de-Grâce, Sud-Ouest, Rivière-des-Prairies et Pointe-aux-Trembles. - 19 février 1996 - 4 novembre 1996
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
19 février 1996 - 4 novembre 1996 (Production)
Description matérielle
21 cm de documents textuels
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Notre-Dame-de-Grâce, Sud-Ouest, Rivière-des-Prairies et Pointe-aux-Trembles tenues de février à novembre 1996. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les décisions du comité exécutif, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens, les feuilles de décisions, les motions des membres du conseil de quartier, des documents afférents, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation et des invitations aux abonnés.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Assemblées de Notre-Dame-de-Grâce 1 (26 février 1996) à 4 (30 octobre 1996)
Assemblées du Sud-Ouest 1 (21 février 1996) à 4 (4 novembre 1996)
Assemblées de Rivière-des-Prairies 1 (28 février 1996) à 4 (4 novembre 1996)
Assemblées de Pointe-aux-Trembles 1 (19 février 1996) à 4 (28 octobre 1996)
Langue des documents
Écriture des documents
Note de langue et graphie
Les documents sont en français et en anglais.