Titre propre
Assemblées des conseils de quartier du Nouveau-Rosemont, Hochelaga-Maisonneuve, Mercier, Plateau-Mont-Royal et Ville-Marie. - 7 février 2000 - 4 décembre 2000
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
7 février 2000 - 4 décembre 2000 (Production)
Description matérielle
25 cm de documents textuels
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Nouveau-Rosemont, Hochelaga-Maisonneuve, Mercier, Plateau-Mont-Royal et Ville-Marie tenues de février à décembre 2000. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les décisions du comité exécutif, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens (pétitions, lettres, plaintes), les feuilles de décisions, des documents afférents aux études publiques, les motions des membres du conseil de quartier, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés, des communiqués et des feuilles de statistiques.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Assemblées du Nouveau-Rosemont 1 (7 février 2000) à 4 (30 octobre 2000)
Assemblées de Hochelaga-Maisonneuve 1 (13 mars 2000) à 5 (20 novrembre 2000)
Assemblées de Mercier 1 (6 mars 2000) à 4 6 novembre 2000)
Assemblées du Plateau Mont-Royal 1 (7 février 2000) à 6 (13 novembre 2000)
Assemblées de Ville-Marie 1 (17 février 2000) à 5 (4 décembre 2000)
Langue des documents
Écriture des documents
Note de langue et graphie
Les documents sont en français.