Titre propre
Assemblées des conseils de quartier du Plateau-Mont-Royal, Ville-Marie, Côte-des-Neiges, Notre-Dame-de-Grâce, Sud-Ouest, Rivière-des-Prairies et Pointe-aux-Trembles. - 2 février 1998 - 8 septembre 1998
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
2 février 1998 - 8 septembre 1998 (Production)
Description matérielle
27 cm de documents textuels
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Plateau-Mont-Royal, Ville-Marie, Côte-des-Neiges, Notre-Dame-de-Grâce, Sud-Ouest, Rivière-des-Prairies et Pointe-aux-Trembles tenues de février à septembre 1998. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens (pétitions), les feuilles de décisions, les motions des membres du conseil de quartier, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés et des communiqués.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Assemblées du Plateau-Mont-Royal 1 (16 mars 1998) à 3 (8 juin 1998)
Assemblées de Ville-Marie 1 (12 février 1998) à 4 (3 septembre 1998)
Assemblées de Côte-des-Neiges 1 (2 février 1998) à 4 (8 septembre 1998)
Assemblées de Notre-Dame-de-Grâce 1 (18 mars 1998) à 4 (24 août 1998)
Assemblées du Sud-Ouest 1 (9 mars 1998) à 4 (31 août 1998)
Assemblées de Rivière-des-Prairies 1 (30 mars 1998) à 3 (16 juin 1998)
Assemblées de Pointe-aux-Trembles 1 (16 mars 1998) à 4 (8 septembre 1998)
Langue des documents
Écriture des documents
Note de langue et graphie
Les documents sont en français et en anglais.