Série 2 - Assemblées mensuelles . - 1966-2001

Titre propre

Assemblées mensuelles . - 1966-2001

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 P114-2

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1966-2001 (Production)

Description matérielle

34 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

Série portant sur les décisions prises en assemblées mensuelles et sur la planification des rencontres. Série contenant des procès-verbaux, des documents de séances, des résolutions et des calendriers de rencontres.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

001-01-03-01 (1966 à 1976)
001-01-03-02 (1977 à 1995)
001-01-03-03 (1996 à 2001)
072-02-03-01 (disquettes 3 1/2 pouces et 5 1/4 pouces).

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 001-01-03-01
  • Boîte: 001-01-03-02
  • Boîte: 001-01-03-03
  • Boîte: 072-02-03-01