Sous-série 4 - Autres documents de rencontres et de comités. - 2001.

Titre propre

Autres documents de rencontres et de comités. - 2001.

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 P107-7-4

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 2001 (Production)

Description matérielle

57,5 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

Série contenant des dossiers de réunions de comités et de rencontres avec des acteurs impliqués dans la réforme de la réorganisation municipale :

  • Comité consultatif du Comité de transition de Montréal : R42-02-2B-02
  • Tables sectorielles avec documents afférents et rapports d'étape et finaux : R42-02-2B-03 ; R42-02-2B-08
  • Sous-comité de fonctionnement interne - compte-rendu : R42-02-2B-02
  • Comité restreint d'orientation en matière de sécurité publique : R42-02-2B-02
  • Autres comités de transition (Québec, Outaouais) : R42-02-2B-02
  • Journée de réflexion du 30 mars 2001 : R42-02-2B-02
  • Rencontre avec le MAMM (Ministère des affaires municipales et de la métropole) et madame Harel : R42-02-2B-02
  • Réunion avec les maires de l'île : R42-02-2B-02

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: R41-01-2B-10
  • Boîte: R41-01-1A-05
  • Boîte: R41-01-1A-06