Titre propre
Avis de la Commission. - 1987-2002.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 VM034-2-3
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1987-2002 (Production)
Description matérielle
Env. 1,05 m de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1962-1990 , 1992-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
La sous-série comprend 2 types d'avis émis par la Commission : sur les plans d'ensemble, organisés par arrondissements, et sur les demandes de permis en vertu de l'article 524-15-1 de la Charte de la Ville de Montréal, organisées par noms de rues.
Les avis sur les plans d'ensemble des arrondissements 1 à 9 sont dans la boîte R44-02-3B-04.
Les avis sur les demande de permis par noms de rues sont dans les boîtes suivantes :
A à L : R44-02-3B-06
M à Saint-Cath 1000 : R44-02-3B-07
Saint-Cath 1300 à Z : R44-02-3B-08.