Titre propre
Avis publics et avis au conseil municipal - Arrondissement Rosemont Petite-Patrie. - 2006
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 MTL102-3-2-04-D1
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
2006 (Production)
Description matérielle
0,5 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Dossier qui concerne l'élections partielles dans le district Marie-Victorie (arrondissement de Rosemont-La Petite-Patrie) du 20 juin 2006 suite à la démission de Pierre Bourque le 8 mai. Il concerne aussi la révision de la liste électorale.
Dossier contenant de la correspondance et des avis publics.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Documents transmis aux archives par Normand Moussette.