Titre propre
Bureau de la direction. - 2002-2009
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Série
Cote
CA M001 MTL102-1
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
2002-2009 (Production)
Description matérielle
Env. 0,25 m de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La série concerne principalement les ententes et contrats signés par la Ville de Montréal, la délégation de pouvoir, les nominations au cabinet du maire et au conseil d'agglomération et les emprunts autorisés par le comité exécutif.
La série contient principalement des actes notariés, de la correspondance, des lettres patentes et des émissions d'obligations.
Titre basé sur le contenu de la série.