Sous-série 2 - Index Rues

Index - Rues : Numéros Index - Rues : A Index - Rues : B Index - Rues : C Index - Rues : D Index - Rues : E Index - Rues : F Index - Rues : G Index - Rues : H Index - Rues : I Index - Rues : J Index - Rues : K Index - Rues : L Index - Rues : M Index - Rues : N Index - Rues : O Index - Rues : P Index - Rues : Q Index - Rues : R Index - Rues : S Index - Rues : T Index - Rues : U Index - Rues : V Index - Rues : W Index - Rues : XYZ

Titre propre

Index Rues

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 VM166-00-2

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

Description matérielle

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cartes Index développées par le greffe pour faciliter le repérage des dossiers de rues, avant que ces dossiers ne soient décrits dans le catalogue des archives. Ces cartes renvoyaient aux collections initiale (1556-1989 : VM166-1-2) et complémentaire (1989-2000 : VM166-2-2). Elles peuvent également contenir certaines informations sur les rues dont il est question dans les collections.

Les numéros des dossiers de rues indiqués après la décimale signifient :
.1 Homologations - Expropriations - Élargissement
.2 Subdivisions (immeubles)
.3 Démolitions
.4 Servitudes - Jouissance de terrains
.5 Cessions - Rétrocessions - Échange
.6 Taxes
.7 Ventes de lots (achat et locations)
.8 Travaux en régie (plaintes) : Émissaire, eau d'orage, pavages et trottoirs, général
.9 Marges latérales
.10 Sens uniques
.11 Empiétements
.12 Inscriptions au registre
.13 Éclairage de rues
.14 Rues moindre de 66'
.15 Groupe d'événements se rattachant ensemble
.16 Corrections au cadastre
.30 Histoire (toponymie)
.030 Plans
.31 Photos
.32 Général
.33 Circulation
.34 Stationnement
.40 Relevés d'édifices.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Serveur
Avenues et A (115-06-03-01)
B à F (115-06-03-02)
G à N (115-06-03-03
O à Z (115-06-03-04).

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 115-06-03-01
  • Boîte: 115-06-03-02
  • Boîte: 115-06-03-03
  • Boîte: 115-06-03-04
  • Espace réseau: Serveur