Titre propre
Caucus . - 1974-1999
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Le titre est basé sur le contenu de la série
Niveau de description
Série
Cote
CA M001 P086-D
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1974-1999 (Production)
Description matérielle
113,5 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Série portant sur l'instance regroupant les membres élus et sur certains de ses comités. Série constituée des sous-séries Réunions (D1), Présidence (D2), Comité développement économique (D3), Comité transport (D4), Comité sécurité publique (D5), Comité de la charte (D6), Comité sur le fonctionnement des commissions du conseil (D7).
Documents en français et en anglais.