Dossier D2 - Cautionnement et police de garantie du secrétaire-trésorier . - 14 septembre 1881 - 8 juillet 1964

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Cautionnement et police de garantie du secrétaire-trésorier . - 14 septembre 1881 - 8 juillet 1964

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Titre parallèle

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Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 CUM003-A-1-3-D2

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 14 septembre 1881 - 8 juillet 1964 (Production)

Description matérielle

1,5 cm de documents textuels (73 pièces).

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Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Ce dossier nous renseigne sur le cautionnement et la police de garantie du secrétaire. Il contient des certificats d'assermentations, des cautionnements sous seing privé, de la correspondance, des avis publics, des polices de garantie, des factures, des accusés de réception, et des demandes de renouvellement de contrat d'assurance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

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Langue des documents

Écriture des documents

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Dates de production, de révision et de suppression

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Personnes et organismes associés

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Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 097-04-01-02