Série 03 - Chantier sur la démocratie. - 1988-2014.

Titre propre

Chantier sur la démocratie. - 1988-2014.

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 MTL100-03

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1988-2014 (Production)

Description matérielle

Env. 1 mètre de documents textuels. - 68 cassettes vidéo : 48 VHS ; 20 Betacam SP. - 15 disques optiques. - 2 clefs USB. - 2 cassettes audio. - 2 épinglettes.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Le Chantier sur la démocratie est né suite au Sommet de Montréal de 2002.

Sous la responsabilité du maire, le Chantier a pour objectif d'encourager la participation citoyenne et susciter de l'intérêt pour les affaires de la Ville de Montréal, et ce par la création de différents outils.

Les activités du Chantier cessent en 2014.

Portée et contenu

La série témoigne de projets comme la Charte montréalaise des droits et responsabilités et le Prix du maire en démocratie, en plus de renseigner sur les consultations publiques tenues par les instances consultatives entre 1987 et 2008 et sur les dossiers de travail relatifs au processus de consultation publique.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Documents remis aux Archives de la Ville de Montréal en 2013 par Jules Patenaude. Compte tenu que M. Patenaude travaillait déjà aux différents projets de consultation publique avant la création de la nouvelle Ville de Montréal (2002), nous avons ainsi acquis des dossiers antérieurs à la création du Chantier sur la démocratie (2012).

Seuls les documents sur le Prix du maire en démocratie n'ont pas été remis par M. Patenaude.

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Instrument de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés