Dossier D05 - Chemin de front de Sainte-Geneviève . - 12 juin 1886

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Titre propre

Chemin de front de Sainte-Geneviève . - 12 juin 1886

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 CUM003-F-3-D05

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 12 juin 1886 (Production)

Description matérielle

1 cm de documents textuels (2 pièces).

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Ce dossier traite de la demande de certains propriétaires afin de voir annulés un procès-verbal et son homologation. Il contient une requête.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

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Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

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N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

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Dates de production, de révision et de suppression

Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

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Personnes et organismes associés

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Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 097-04-04-01
  • Espace réseau: Serveur