Titre propre
Chemin de la côte Saint-Rémi . - 25 juin 1861 - 25 mai 1883
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 CUM003-F-3-D17
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
25 juin 1861 - 25 mai 1883 (Production)
Description matérielle
1 cm de documents textuels (10 pièces).
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1855-1971)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Ce dossier traite de la question de l'entretien de ce chemin et de la répartition des frais que cela engendre. Il comprend des requêtes, un procès-verbal et un tableau des immeubles situés sur ce chemin.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.