Dossier D03 - Chemin reliant celui du lac Saint-Louis à celui qui longe le lot 75 à Saint-Joachim . - 2 juin 1891 - 29 septembre 1891

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Titre propre

Chemin reliant celui du lac Saint-Louis à celui qui longe le lot 75 à Saint-Joachim . - 2 juin 1891 - 29 septembre 1891

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 CUM003-F-3-D03

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 2 juin 1891 - 29 septembre 1891 (Production)

Description matérielle

4 documents textuels (pages) (3 pièces).

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Ce dossier présente la requête d'un citoyen qui ne veut plus être tenu de voir à l'entretien de ce chemin. Il contient des requêtes et un extrait de procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

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Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

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Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 097-04-04-01
  • Espace réseau: Serveur