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Cette sous-série traite de l'entretien des chemins, côtes et montées sous la juridiction du CJC.
Elle contient surtout des lettres, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.
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Ce dossier présente le problème de la répartition du coût d'entretien de la susdite route. Il contient des avis publics.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
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Ce dossier témoigne de la possibilité d'ouvrir une nouvelle route à Sainte-Geneviève. Il contient des avis publics, une opinion, une requête et une demande d'information relative au coût approximatif.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
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Ce dossier présente la requête d'un citoyen qui ne veut plus être tenu de voir à l'entretien de ce chemin. Il contient des requêtes et un extrait de procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
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Ce dossier traite de la demande de certains propriétaires qui ne veulent plus avoir à leur charge l'entretien de cette route. Il contient une requête.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
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Ce dossier traite de la demande de certains propriétaires afin de voir annulés un procès-verbal et son homologation. Il contient une requête.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
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Ce dossier traite de propriétaires qui ne veulent pas voir leurs terres traversées par un chemin. Il contient une requête.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
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Ce dossier traite de l'aménagement du chemin ci-dessus mentionné. Il contient une pétition, un protêt, des requêtes, un rapport et des avis publics.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
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Ce dossier traite de la question d'une répartition plus équitable des travaux à faire pour le bon entretien de cette route. Il contient une requête.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
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Ce dossier traite de la possibilité d'amender un procès-verbal. Il contient des avis publics, une requête, un affidavit et une homologation de procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
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Le dossier traite de la nécessité d'effectuer des travaux sur ce même chemin. Il contient une requête.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
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Ce dossier traite des problèmes que l'entretien de cette route soulève. Il contient des avis publics et des requêtes.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
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Ce dossier traite de la répartition des travaux d'entretien de ce même chemin. Il contient des avis publics, des requêtes, des actes de répartition et un compte.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
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Ce dossier traite de la question des travaux à effectuer pour que ce chemin soit praticable. Il regroupe des avis publics, des requêtes, un rapport de visite et un procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
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Ce dossier concerne la réparation et l'entretien de ce même chemin. Il est formé d'avis publics, d'un extrait de délibérations du Conseil, de requêtes, d'une déclaration et de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Voir aussi le plan à la cote CUM3,SG,D1.
Documents en français et en anglais.
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Ce dossier aborde le problème des travaux à effectuer pour que ce chemin soit en bon état. Il contient des avis publics, des avis d'homologation, des requêtes, des procès-verbaux et des répartitions.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
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Ce dossier contient une demande de révision d'un procès-verbal concernant ce chemin. Il est formé d'avis publics et d'un règlement du Conseil de comté.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
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Ce dossier traite de la question de l'entretien de ce chemin et de la répartition des frais que cela engendre. Il comprend des requêtes, un procès-verbal et un tableau des immeubles situés sur ce chemin.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
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Ce dossier traite de la répartition des frais d'entretien de cette route. Il comprend un amendement, une requête et une homologation de procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
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Ce dossier contient le rejet d'une demande de l'obligation d'entretenir une partie de ce chemin. Il renferme un avis public.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
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Ce dossier traite d'un chemin nouvellement ouvert et auquel le titre ci-dessus fait référence. Il est formé d'avis publics, d'une requête, d'un avis d'homologation et d'un procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
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Ce dossier traite de la répartition du coût des travaux par les gens concernés par cette montée. Il renferme une lettre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
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Ce dossier aborde la question des travaux à faire sur cette montée. Il est composé de requêtes, d'avis publics, d'une résolution et d'un procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
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Ce dossier traite de l'ouverture d'un nouveau chemin à partir de la dite montée. Il est formé de procédures d'expropriation, d'avis publics, d'une pétition, d'un plan, d'un rapport, d'un procès-verbal et d'une requête.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
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Ce dossier parle de l'entretien de cette même route. Il regroupe des avis publics, des procès-verbaux, des listes de terres et de terrains et des requêtes.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
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Ce dossier fait le bilan de la condition des chemins dans ce même comté. Il comprend un rapport.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
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Ce dossier porte sur un projet de construction d'une route à circulation rapide pour relier Ste-Anne-de-Bellevue à Montréal. Il rassemble des lettres, des extraits de procès-verbaux et des extraits du livre des délibérations.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
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Ce dossier traite de l'entretien de cette montée. Il contient des avis publics, des procès-verbaux et un acte d'homologation.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
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Ce dossier traite tout d'abord de la fermeture de cette montée puis de sa réouverture. Il comprend un acte de répartition de frais, un avis public, des lettres et des règlements.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
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Ce dossier traite de travaux à effectuer sur la montée Saint-Rémi pour qu'on puisse bien y circuler. Il contient des requêtes, un règlement, des lettres, un dessin, des avis publics et des comptes.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
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Ce dossier parle de faire asphalter la montée Saint-Rémi. Il rassemble des lettres, des requêtes, des copies de rapports et de résolutions.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.