Titre propre
Code municipal de la province de Québec (annoté) / Joseph Martin et T.H. Olivier. - 1888
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 P500-Z-D010
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1888 (Production)
Description matérielle
1 document textuel : 404 p.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Le document a été remis à la Section des archives de Montréal par monsieur Jules Guérard à l'été 2013.
Portée et contenu
Le dossier contient le Code municipal de la province de Québec (annoté).