Sous-série 4 - Collection de documents administratifs = Dossiers collectifs. - 1842-1990

Association inc. :de 19-1888 à 19-1909-02 . - 1888-1958

Titre propre

Collection de documents administratifs = Dossiers collectifs. - 1842-1990

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 VM001-03-4

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1842-1990 (Production)

Description matérielle

3230,3 cm de documents textuels. - 13 cm de documents iconographiques. - 4411,7 cm de documents cartographiques.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

La sous-série comprend des dossiers thématiques retirés des dossiers du Conseil de ville et du Comité exécutif afin de les classer à part, selon leur sujet (entreprise menée par les archivistes au milieu du 20e siècle). Certains de ces dossiers portent des cotes commençant par les lettres suivantes et ayant les significations suivantes :
F pour Fonctionnaires
E pour Égouts
A pour Aqueduc
V pour Virements
La signification des préfixes VP et PS est indéterminée.

La série renseigne sur divers sujets concernant l'administration de la Ville de Montréal dont le soutien aux chômeurs, les virements de crédits, les emprunts, les amendements à la Charte de la Ville, les subdivisions de lots, l'aménagement de parcs, la vente de terrains, la construction d'égouts, la pose de poteaux électriques par la Montreal Light, Heat & Power, les incorporations de même que les conventions collectives et les fonds de pensions des employés municipaux.

La série est principalement composée de correspondance, d'extraits de procès-verbaux, de recommandations et de décisions administratives, de mémos, de règlements, de listes et de plans.

Les documents sont principalement en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés