Titre propre
Comité de coordination des approvisionnements . - 1995-1996
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Ss-série
Cote
CA M001 CUM001-F-2-2
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1995-1996 (Production)
Description matérielle
2 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1995-1996)
Histoire administrative
Le comité de coordination des approvisionnements fait suite au projet de réingénierie du processus d'approvisionnement de biens et de services. Le comité ainsi formé a tenu ses réunions du 11 octobre 1995 au (x) 1996. Il a déposé son rapport final en .
Le mandat du comité consiste à.
Historique de la conservation
Portée et contenu
Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle contient surtout de la correspondance et des rapports.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.