Titre propre
Comité de liaison . - 1992
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Ss-série
Cote
CA M001 P108-02-2-02
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1992 (Production)
Description matérielle
0,5 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Dossiers portant sur les activités du comité de liaison responsable d'harmoniser les deux programmes de gestion des déchets en vigueur sur l'île, soit celui de la ville et celui de la régie. Dossiers de réunions contenant des ordres du jour, des comptes rendus, des communiqués et de la correspondance. (Contient un document intitulé «structure juridique de la régie»).
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Les dossiers sont classés en ordre chronologique.