Ss-série 2 - Comité des transports de la région de Montréal . - 1975-1978

Titre propre

Comité des transports de la région de Montréal . - 1975-1978

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Ss-série

Cote

CA M001 CUM001-K-4-2

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1975-1978 (Production)

Description matérielle

75 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1976-1977)

Histoire administrative

Le comité des transports de la région de Montréal a été créé le 19 août 1976 par le ministre des Transports, suite à la demande du Conseil exécutif d'accélérer "...la préparation de l'Énoncé de politique gouvernementale sur le transport des personnes pour la région de Montréal" et suite à la mise en place du moratoire sur la construction des prolongements du métro et, finalement, suite au mandat confié au ministre des Affaires municipales de présenter "...les éléments clefs d'une politique générale d'aménagement urbain pour la même région". Ce comité tient ses réunions du 6 juillet 1976 au 1er août 1977 et dépose son rapport en septembre 1977.

L'implication de la Communauté se situe au niveau du prêt de service d'un de ses cadres en tant que directeur général du comité.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités de ce comité.
Elle contient des études, de la correspondance, des rapports et de la documentation.

CTRM.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

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