Comité d'étude de la Communauté urbaine de Montréal . - 1969, 1972-1973, 1980 Liste inventaire

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Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
D1 Procès-verbaux . - 17 mars 1972 - 28 mai 1973 Dossier 17 mars 1972 - 28 mai 1973
3 Groupe d'orientation . - 1972-1973 Sss-série 1972-1973
4 Sous-comité des structures administratives . - 1972-1973 Sss-série 1972-1973
5 Sous-comité des finances . - 1972-1973 Sss-série 1972-1973
D2 Correspondance . - 6 décembre 1972 - 4 octobre 1973 Dossier 6 décembre 1972 - 4 octobre 1973
D3 Rapport . - [30 mai 1973] Dossier [30 mai 1973]
7 Sous-comité de la récréation et de la protection de l'environnement . - 1972-1973 Sss-série 1972-1973
D1 Procès-verbaux . - 15 juin 1972 - 15 novembre 1972 Dossier 15 juin 1972 - 15 novembre 1972
D1 Procès-verbaux . - 6 juin 1972 - 17 janvier 1973 Dossier 6 juin 1972 - 17 janvier 1973
10 Sous-comité de la sécurité publique . - 1972-1973 Sss-série 1972-1973
D3 Rapport . - Avril 1973 Dossier Avril 1973
11 Sous-comité de l'éducation . - 1972-1973 Sss-série 1972-1973
D1 Procès-verbaux . - 7 juin 1972 - 10 avril 1973 Dossier 7 juin 1972 - 10 avril 1973
D2 Correspondance . - 6 juin 1972 - 31 juillet 1973 Dossier 6 juin 1972 - 31 juillet 1973
D2 Rapport . - 12 février 1973 Dossier 12 février 1973
D3 Rapport . - [30 mai 1973] Dossier [30 mai 1973]
9 Sous-comité de l'habitation et de la rénovation . - 1972-1973 Sss-série 1972-1973
D2 Rapport . - [30 mai 1973] Dossier [30 mai 1973]
D1 Procès-verbaux . - 6 juin 1972 - 4 janvier 1973 Dossier 6 juin 1972 - 4 janvier 1973
12 Sous-comité de la santé et du bien-être . - 1972-1973 Sss-série 1972-1973
1 Composition - Formation - mandat . - 1972-1973 Sss-série 1972-1973
D1 Composition - Formation - mandat . - Février 1972 - mai 1973 Dossier Février 1972 - mai 1973
2 Comité d'étude (en général) . - 1972-1974, 1980 Sss-série 1972-1974, 1980
D2 Correspondance . - 10 mars 1972 - 2 janvier 1974, 14 août 1980 Dossier 10 mars 1972 - 2 janvier 1974, 14 août 1980
D1 Procès-verbaux . - 1er juin 1972 - 11 janvier 1973 Dossier 1er juin 1972 - 11 janvier 1973
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