Titre propre
Comité d'étude (en général) . - 1972-1974, 1980
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sss-série
Cote
CA M001 CUM001-B-5-1-2
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1980-01-01 - ? (Production)
-
1972-1974, 1980 (Production)
Description matérielle
13,5 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur cette entité.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.