Titre propre
Comité d'évaluation et de faisabilité (du projet) sur la gestion intégrée des déchets et matières récupérables . - 1994
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Ss-série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1994 (Production)
Description matérielle
10 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Histoire administrative
Le comité d'évaluation et de faisabilité (du projet) sur la gestion intégrée des déchets et matières récupérables sur le territoire de la Communauté urbaine de Montréal a été formé par le comité exécutif à sa séance du 21 avril 1994 (rés. no 94-362). Ce comité a tenu des réunions du 10 mars 1994 au 26 août 1994.
Le mandat du comité est, entre autres, d'étudier la proposition du groupe de travail sur la gestion intégrée des déchets et matières récupérables et de s'assurer de la mise en place d'un processus adéquat d'information et de consultation publique.
Historique de la conservation
Portée et contenu
Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle contient surtout de la correspondance et des rapports.
Comité de transition sur la gestion intégrée des déchets et matières récupérables.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.