Titre propre
Comité du financement . - 1990-1992
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu de la sous-série
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 P071-05-4
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1990-1992 (Production)
Description matérielle
10 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Sous-série portant sur les réunions du Comité du financement. Les dossiers témoignent des projets de commercialisation, des recommandations quant à l'exploitation des produits dérivés et des bilans d'activités. Sous-série constituée de procès-verbaux, de tableaux de revenus-dépenses et de la correspondance.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Dossiers classés en ordre chronologique.
Langue des documents
- français