Titre propre
Comité exécutif. - 1 janvier 1970 - 31 décembre 2001
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 CUM001-A-2
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1 janvier 1970 - 31 décembre 2001 (Production)
Description matérielle
40,3 m de documents textuels et photographiques. - 2 425 fichiers numériques.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1970-2001)
Historique de la conservation
Les dossiers ont été versés au service des archives de la Ville de Montréal lors de l'intégration des services de la Communauté urbaine de Montréal à celle-ci.
Portée et contenu
Cette sous-série porte sur les décisions du comité exécutif. Elle contient surtout des procès-verbaux, des ordres du jour, des résolutions et de la correspondance.
Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes :
- CUM001-A-2-1 : Procès-verbaux des séances
- CUM001-A-2-2 : Dossiers des séances
- CUM001-A-2-3 : Procès-verbaux des séances publiques d'ouverture de soumissions
- CUM001-A-2-4 : Nominations
- CUM001-A-2-5 : Mémorandums
- CUM001-A-2-6 : Ententes, accords de coopération Communauté urbaine de Montréal/organismes extérieurs
Les documents sont en français et en anglais.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Documents disponibles sur microfilm.