Sous-série 2 - Comité exécutif . - 1er janvier 1970 - 31 décembre 2001

Procès-verbaux. - 1970 Procès-verbaux. - 1971 Procès-verbaux. - 1972 Procès-verbaux. - 1973 Procès-verbaux. - 1974 Procès-verbaux. - 1975 Procès-verbaux. - 1976 Procès-verbaux. - 1977 Procès-verbaux. - 1978 Procès-verbaux. - 1979 Procès-verbaux. - 1980 Procès-verbaux. - 1981 Procès-verbaux. - 1982 Procès-verbaux. - 1983 Procès-verbaux. - 1984 Procès-verbaux. - 1985 Procès-verbaux. - 1986 Procès-verbaux. - 1987 Procès-verbaux. - 1988 Procès-verbaux. - 1989 Procès-verbaux. - 1990 Procès-verbaux. - 1991 Procès-verbaux. - 1992 Procès-verbaux. - 1993 Procès-verbaux. - 1994
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Titre propre

Comité exécutif . - 1er janvier 1970 - 31 décembre 2001

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 CUM001-A-2

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1er janvier 1970 - 31 décembre 2001 (Production)

Description matérielle

40,3 m de documents textuels et photographiques.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1970-2001)

Histoire administrative

Le comité exécutif de la Communauté urbaine a oeuvré tout au long de la période d'existence de l'organisme. Il s'agissait de l'instance intermédiaire qui réunissait certains membres du conseil, le président ainsi que le directeur général.

Historique de la conservation

Les dossiers ont été versés au service des archives de la ville de Montréal au moment de l'intégration des services de la Communauté urbaine de Montréal à la ville de Montréal.

Portée et contenu

Cette sous-série porte sur les décisions du comité exécutif. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Procès-verbaux des séances (SA,SS2,SSS1), Dossiers des séances (SA,SS2,SSS2), Procès-verbaux des séances publiques d'ouverture de soumissions (SA,SS2,SSS3), Nominations (SA,SS2,SSS4), Mémorandums (SA,SS2,SSS5) et Ententes, accords de coopération Communauté urbaine de Montréal/organismes extérieurs (SA,SS2,SSS6).
Elle contient surtout des procès-verbaux, des ordres du jour, des résolutions et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Documents disponibles sur microfilm.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés