Titre propre
Comité interservice de coordination sur l'environnement. - 1989-1994.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Série
Cote
CA M001 VM094-01
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1989-1994 (Production)
Description matérielle
7 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Les documents ont été transmis aux archives en 2006.
Portée et contenu
La série porte sur les travaux du Comité.
La série contient des comptes rendus de réunion et quelques documents de travail.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- français