Sous-série 5 - Comités . - 1969-1995

Titre propre

Comités . - 1969-1995

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 CUM001-B-5

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1969-1995 (Production)

Description matérielle

5,3 m de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette sous-série relate les activités des comités suivants: Comité d'étude de la Communauté urbaine de Montréal (SB,SS5,SSS1), Sous-comité inter-services pour l'implantation du système métrique (SB,SS5,SSS2), Sous-comité de coordination pour les handicapés (SB,SS5,SSS3), Comité (CCRII) consultatif du président du comité exécutif de la CUM sur les relations interculturelles et interraciales (SB,SS5,SSS4), Comité des directeurs de service (SB,SS5,SSS5).
Elle contient surtout des procès-verbaux, des rapports et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés